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En bref - Les élections professionnelles du 6 décembre se préparent dans l’hospitalière

12/04/2018 00:00:00 - En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’a...... En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’administration revient, à l’intention des structures de l’hospitalière, sur les principales

Administratif et juridique - FPH : des élections du personnel en ligne

07/03/2018 00:00:00 - Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction p......Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction publique hospitalière (FPH) de se mettre au vote électronique pour les élections des représentants

Vote des usagers - Mobilisation générale ?

22/03/2017 00:00:00 - Alors que les Français s’apprêtent à se rendre aux urnes pour élire le futur président de la Républi...... ne sont pas concernées et ne s’intéressent pas aux élections. Ce n'est pas une habitude », explique Jacques Serpette, administrateur de l’association de directeurs Andicat. L’entourage n'y est d’ailleurs pas toujours

Fonction publique hospitalière - Elections professionnelles : le vote électronique, c'est pas automatique !

26/01/2018 12:00:00 - Un arrêté du 12 janvier 2018 permet notamment aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux e...... d'écarter le vote électronique par internet pour les élections aux commissions administratives paritaires départementales si, comme la réglementation l'envisage, "cette modalité d'expression du suffrage

En bref - Élections dans la FPH : le vote électronique peut être écarté dans les petites structures

25/01/2018 00:00:00 - Dans les établissements de moins de 50 agents, le directeur peut ne pas recourir au vote par Intern...

En bref - Élection des représentants du personnel dans la FPH : vade-mecum du vote électronique

16/11/2017 00:00:00 - Choisi par la direction après avis du comité technique d'établissement, le recours au vote électron...

Fonction publique - Organiser les élections professionnelles

01/10/2014 00:00:00 - À quelques semaines des élections professionnelles pour le renouvellement des instances représentati......À quelques semaines des élections professionnelles pour le renouvellement des instances représentatives du personnel dans les trois fonctions publiques, le point sur les démarches incombant

Élections professionnelles - Le Syncass-CFDT progresse chez les D3S

17/12/2014 00:00:00 - Le Syncass-CDFT ne boude pas son plaisir à l’issue des résultats des élections professionnelles dan...... Le Syncass-CDFT ne boude pas son plaisir à l’issue des résultats des élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière (FPH) du 4 décembre dernier. À la commission administrative

En bref - Le second tour des élections régionales sous haute surveillance associative

10/12/2015 00:00:00 - Pas moins d’une trentaine d’associations de solidarité sortent de leur réserve pour exprimer leur i...

En bref - Suivi des documents relatifs aux élections professionnelles dans la FPH

18/09/2014 00:00:00 - Arrêté du 10 septembre 2014 : indique que les établissements de la FPH doivent tenir un registre de...

En bref - Les élections professionnelles dans l’hospitalière fixées au 4 décembre

20/02/2014 00:00:00 - Instruction n° DGOS/RH3/2014/42 du 6 février 2014 : indique que le renouvellement général des insta...

Élections D3S

09/12/2009 00:00:00 - Le Syncass-CFDT est le grand gagnant des premières élections professionnelles des directeurs d'étab...... Le Syncass-CFDT est le grand gagnant des premières élections professionnelles des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), le 15 octobre. Il obtient plus de 53

Élections européennes

30/11/2008 00:00:00 - La Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA) passe à l'heure européenne. Et lance......? », une nouvelle mobilisation sous la bannière « Que serait l'Europe sans les associations? » À quelques mois des élections européennes, la CPCA entend ainsi interpeller les candidats autour de trois grands enjeux

Organiser les élections professionnelles

31/07/2009 00:00:00 - Maîtriser les règles d'élection des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise est ...... du 20 août 2008 de rénovation de la démocratie sociale a modifié sensiblement les enjeux des élections des représentants du personnel et les règles d'organisation du processus électoral. Afin d'éviter

Élections prud'homales : soyez prêts!

31/01/2008 00:00:00 - Les conseillers prud'homaux seront élus le 3 décembre 2008. Les employeurs doivent gérer les modalit....... Les conseillers prud'hommes sont élus par les électeurs inscrits dans le collège salarié et dans le collège employeur. Les listes électorales des élections prud'homales du 3 décembre 2008 seront établies à partir

En bref - Mode d'emploi du comité social et économique

11/01/2018 00:00:00 - Composition, nombre d’élus, heures de délégation, budgets, procédure d’expertises, délais de consul...... les instances représentatives du personnel (IRP), sont établies. Elles sont complétées par une nouvelle ordonnance corrective. Par ailleurs, les formulaires Cerfa relatifs aux élections de la nouvelle instance

Elections au Syncass - CFDT

28/02/2007 00:00:00 - Les sections nationales de directeurs d'établissements sociaux (DES) et de directeurs d'établisseme...

Elections - Quand le social s'invite d ans le débat politique

31/03/2007 00:00:00 - A moins de deux mois des élections présidentielles, le secteur social se range en ordre de bataille ......A moins de deux mois des élections présidentielles, le secteur social se range en ordre de bataille avec la ferme intention de décloisonner le débat. Pour conquérir une réelle légitimité. Année

Loi Egalité - Label "Information Jeunesse" : mode d'emploi

10/05/2017 12:00:00 - Une instruction du 24 avril 2017 explicite les composantes et les étapes du processus de labellisat...... ces membres des documents nécessaires à leur information, selon les modalités fixées par les statuts ou le règlement intérieur ; l’élection de la moitié au moins des membres chargés de l’administration

Fonction publique - Le futur gouvernement a déjà sa feuille de route

13/04/2017 00:00:00 - En cette fin de mandature, certains chantiers restent inachevés dans le secteur public. En particul...... salariale et la programmation d'une négociation annuelle, idéalement "dès le mois de juin". Plus globalement, la ministre a proposé de lancer, dans la foulée de l’élection présidentielle, des états généraux

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