guide
22/11/2017 00:00:00 -
Comme chaque année, le guide relatif à la prévention et à la gestion des impacts sanitaires et soci...... Comme chaque année, le guide relatif à la prévention et à la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid détaille les consignes du gouvernement à destination
20/04/2017 00:00:00 -
Présenté le 4 avril par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), le guide méthodologique d...... Présenté le 4 avril par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), le guide méthodologique de la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire (GHT) ne répond toujours
04/02/2021 00:00:00 -
Première étape de la mission confiée en novembre dernier au philosophe et éthicien Fabrice Gzil. Le...
27/02/2018 11:29:16 -
Se représenter la démarche comme un processusL’émergence d’un partenariat ou d’un réseau ne résulte ...
13/07/2018 14:34:03 -
Guide de fonctionnement de l’établissementLes procédures en vigueur au sein de l’établissement ou du......Guide de fonctionnement de l’établissementLes procédures en vigueur au sein de l’établissement ou du service, ainsi qu’une indication sur la nature et la forme des pièces conservées en guise
13/07/2018 14:34:03 -
La Direction générale de l’action sociale (DGAS) a diffusé au cours du mois de mars 2004 un guide mé......La Direction générale de l’action sociale (DGAS) a diffusé au cours du mois de mars 2004 un guide méthodologique qui apporte des précisions par rapport à la loi, sur les moyens à envisager en matière
27/09/2018 12:00:00 -
La Haute Autorité de santé (HAS) vient de diffuser un guide d'appropriation de la recommandation de...... La Haute Autorité de santé (HAS) vient de diffuser un guide d'appropriation de la recommandation de bonnes pratiques professionnelles portant sur les interventions et le parcours de vie de l'adulte
22/08/2019 00:00:00 -
Comment mettre en œuvre les plateformes d’orientation et de coordination, dans le cadre du parcours...... de désignation des structures porteuses, guide pour l’établissement de la convention…). Instruction interministérielle n°DGCS/SD3B/DGOS/DSS/DIA/2019/179 du 19 juillet 2019
29/03/2018 00:00:00 -
La doctrine de l'administration en matière de domiciliation des personnes sans domicile stable est ....... La notion d’ayants droit, le cas spécifique des gens du voyage ou encore la possibilité d’un recours gracieux ont ainsi été introduits (ou modifiés) dans le guide afférent, destiné notamment aux gestionnaires
06/12/2018 00:00:00 -
L’administration rappelle les actions à mettre en œuvre pour prévenir et limiter les effets sanitai...... des différents acteurs, notamment ceux du champ social et médico-social, est détaillé au sein de la nouvelle édition du guide national (structures pour personnes âgées et handicapées, du secteur Accueil
04/11/2015 12:00:00 -
Les traditionnelles mesures à mettre en œuvre pour prévenir et gérer les impacts sanitaires et socia...... à ses services déconcentrés une instruction relative au dispositif hivernal, mis en œuvre du 1er novembre au 31 mars. Refondu en 2013, celui-ci est désormais présenté sous la forme d’un « guide
30/11/2018 12:00:00 -
A l'approche du coup d'envoi de la saison de l'hiver, le gouvernement a diffusé sa traditionnelle in....... Evolution sémantique Globalement, l'instruction interministérielle ne réserve pas de grandes surprises. Tout juste découvre-t-on, en amont du guide national à peine retouché, une nouvelle terminologie censée
01/12/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-1593 du 24 novembre 2016 : prévoit que, outre les salariés présents en 2015, les vol...... des entreprises de l’ESS qui sont tenues d’informer leur assemblée générale de l’application des conditions d'amélioration continue des bonnes pratiques, portées par le guide du CSESS. Conséquence ? Les structures
09/05/2017 12:00:00 -
Un décret du 2 mai précise les règles applicables en matière d'évaluations interne et externe des se...
19/08/2015 00:00:00 -
Y a-t-il des difficultés d’interprétation et d’application du principe de laïcité au sein des établ...
18/02/2015 00:00:00 -
L’Inspection générale des affaires sociales (Igas) publie un guide méthodologique et douze cahiers ...... L’Inspection générale des affaires sociales (Igas) publie un guide méthodologique et douze cahiers thématiques d’aide à la construction d’un contrôle des structures sociales et médico-sociales
05/07/2016 12:00:00 -
Via une "note d'information" tardivement publiée sur le site gouvernemental des circulaires, les ag...... Via une "note d'information" tardivement publiée sur le site gouvernemental des circulaires, les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à relayer la parution d'un guide technique portant
03/04/2013 00:00:00 -
Le Mans (Sarthe). Créé par cinq associations, le dispositif régional Apic’s vise les jeunes adultes ...
26/04/2012 00:00:00 -
Congé longue maladie, accident du travail, maladie professionnelle… Pour aider les gestionnaires de...... des agents, la DGOS diffuse un guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers. Sa mise en ligne, sous forme de fiches actualisables, est prévue prochainement sur le site du ministère
08/10/2013 12:00:00 -
La traditionnelle instruction relative au dispositif hivernal fait place, cette année, à un guide na......La traditionnelle instruction relative au dispositif hivernal fait place, cette année, à un guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid