Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

renouvellement expr��s

Formation des directeurs et cadres - Le Caferuis, un cursus pour les cadres intermédiaires

05/05/2021 00:00:00 - Maillon essentiel au bon fonctionnement des établissements et des services, les cadres intermédiaire...... 621 deux ans auparavant (source Opco santé), la demande connaît un net tassement. Preuve que « la qualification correspondait à un besoin du moment », dans la perspective du renouvellement

Cadre légal de la réalisation de l’évaluation

13/07/2018 14:34:03 - Le cadre général de l’évaluationLes établissements sociaux et médico-sociaux doivent organiser l’éva...... l’autorisation. Les établissements et services mentionnés à l’article L. 312-1 sont tenus de procéder à deux évaluations externes entre la date de l’autorisation et le renouvellement de celle-ci. Le calendrier

Calcul de la quote-part des frais de siège

11/06/2014 16:12:51 - Répartition selon les charges brutesLa quote-part de frais de siège, prise en charge par chacun des ...... faite à l’occasion du renouvellement de l’autorisation. Les conditions de l’équilibre financier du siège social agréé qui constituent une clause essentielle pour obtenir ce renouvellement d’autorisation

Demande de VAE

27/09/2018 12:39:10 - Il s’agit d’une démarche volontaire, à l’initiative de la personne ; le refus d’un salarié d’engager...... de validité de la recevabilité de la demande à l’expiration de laquelle le candidat doit renouveler sa demande ou, en accord avec l’organisme certificateur, la proroger si le contenu du référentiel

Composition du dossier de demande d’autorisation de frais de siège

11/06/2014 16:12:51 - L’arrêté du 10 novembre 2003 (JO du 4 déc.), modifié par l’arrêté du 24 février 2008 (JO du 8 mars),......L’arrêté du 10 novembre 2003 (JO du 4 déc.), modifié par l’arrêté du 24 février 2008 (JO du 8 mars), précise le contenu du dossier de demande d’autorisation ou de renouvellement, permettant au siège

Objet des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens

27/09/2018 09:30:54 - Le CPOM est présenté comme un outil de gestion budgétaire au service de la stratégie négociée du ges...... (CASF, art. L. 313-11 al. 2).Ainsi, en l’absence de renouvellement d’un CPOM, les établissements et services concernés se voient à nouveau soumis aux règles communes de tarification. L’annexe 5

Droit du travail - Face au harcèlement et aux agissements sexistes

05/06/2019 00:00:00 - Afin de sanctionner plus largement les faits de harcèlement moral et sexuel ainsi que les agissement....... Il est nécessaire de prendre des mesures pour que le salarié ne puisse continuer ou renouveler ses agissements. À l’inverse, si la qualification donnée par la victime n’est pas retenue, il conviendra de la justifier

Procédure de l’appel à projet obligatoire pour les projets faisant appel à des financements publics

27/09/2018 09:30:54 - La « loi HPST » du 21 juillet 2009 a créé une procédure inédite d’appel public à projet, préalable à...... comme la plus récente des deux capacités suivantes :la dernière capacité autorisée par appel à projet ;la dernière capacité autorisée lors du renouvellement de l’autorisation.À défaut de ces deux

Mise en œuvre de l’autorisation

27/09/2018 09:30:54 - Toute autorisation est, totalement ou partiellement, réputée caduque si tout ou partie de l’activité...... initiale de la structure. Il n’est pas demandé pour les visites de conformité précédant le renouvellement d’autorisation. Ce dossier est composé :1° Des projets des documents suivants :projet d’établissement

Processus de mise en œuvre du contrat de séjour ou du DIPC de l’usager

28/06/2017 13:54:21 - Cas généralLe projet de document (contrat de séjour ou document individuel de prise en charge (DIPC)...... renouvelé tous les ans.L’expérience montre que la structuration d’un entretien d’admission (déjà mis en place dans la plupart des structures) autour des articles du contrat ou du DIPC permet de mieux

Auxiliaires de vie scolaires - Les associations à la rescousse de l'État

27/08/2009 00:00:00 - Par un tour de passe-passe estival, les pouvoirs publics ont (provisoirement) résolu le problème de...... arrivaient à expiration sans possibilité de renouvellement. Déposé et adopté in extremis lors du vote de la loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique, le 3 août 2009

Contenu du CPOM pour les EHPAD et les PUV

27/09/2018 09:30:54 - Les EHPAD et les petites unités de vie (PUV) sont tenus de conclure un CPOM dont l’objet est de fixe...... de priorités et d’objectifs pour le CPOM prenant la suite du contrat arrivant à échéance. Ce bilan alimentera le diagnostic pour le renouvellement du CPOM.Option : un dialogue de gestion supplémentaire au cours

Fiche pratique - La période d’essai, moment clé à encadrer

08/02/2012 00:00:00 - Moment clé du début du contrat de travail, la période d'essai permet à l'employeur d'évaluer les com...... dans la limite de deux semaines pour un contrat de six mois au plus, d'un mois au-delà. Le renouvellement de l'essai n'est possible qu'une fois, si un accord de branche étendu et le contrat de travail le prévoient

Fiche pratique - Le bilan social, document prospectif et dynamique

05/03/2014 00:00:00 - Simplifié fin 2012, le bilan social des structures publiques sociales et médico-sociales est un des ...... social renouvelé est également utile à la réunion de rentrée, lorsque nous présentons le rapport d’activité à l’ensemble des professionnels de l’établissement. En somme, il permet d’initier une culture

Fiche pratique - Recruter un cadre pour une mission temporaire

04/05/2011 00:00:00 - Le CDD à objet défini permet d’embaucher un expert pour une mission de 18 à 36 mois maximum. Étape p...... 2009, le texte est en voie d’extension. Ce qui empêche pour l’heure son développement dans le secteur », déplore Sylvain Renouvel, responsable de la communication juridique à la Fegapei, fédération

Contenu du CPOM pour les EHPAD et les PUV

28/06/2017 14:02:45 - Les EHPAD et les petites unités de vie (PUV) sont tenus de conclure un CPOM dont l’objet est de fixe...... de priorités et d’objectifs pour le CPOM prenant la suite du contrat arrivant à échéance. Ce bilan alimentera le diagnostic pour le renouvellement du CPOM.Option : un dialogue de gestion supplémentaire au cours

Le congé de soutien familial

30/09/2007 00:00:00 - Les salariés peuvent demander à leur employeur un congé de 3 mois non rémunéré mais renouvelable, po...... n'est pas rémunéré par l'employeur (sauf disposition conventionnelle plus favorable). Sa durée est de 3 mois. Il peut être renouvelé sans toutefois excéder un an sur l'ensemble de la carrière du salarié. La période

Entretien avec Hugues Vidor (Udes) - « La reconnaissance de l’Udes est en marche »

02/12/2015 00:00:00 - Représentativité patronale, réforme du Code du travail, rapprochement avec le collège patronal Unife....... C’est pourquoi la mobilisation du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est nécessaire. Par ailleurs, 680 000 emplois sont à renouveler d’ici à 2020, sans compter les 300 000

Entretien avec Luc Gruson, président de l'ADC - « L’ADC doit défendre une parole politique »

07/11/2012 00:00:00 - L’association de directeurs ADC souffle ses 40 bougies. Luc Gruson, son président, revient sur son h....... Nous nous targuons de ne recevoir aucune subvention et aucun don, mais notre indépendance est aussi un handicap parfois. Notre CA sera renouvelé pour moitié en novembre. Comme dans le secteur, une génération

Fiche pratique - Le programme Erasmus décolle dans les IRTS

10/11/2010 00:00:00 - Les instituts régionaux de travail social se sont dotés de programme Erasmus. Intérêt pour les emplo...... de Bretagne (Ile-et-Vilaine) « L'IRTS de Bretagne, situé à Rennes, existe depuis 1976. Il forme à 23 diplômes et certifications dans le secteur social. Notre charte Erasmus date de 2005 et a été renouvelée