examen
01/02/2023 01:00:00 -
À l’occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégr...
10/02/2022 00:00:00 -
Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concou...... Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concours et examens dans la fonction publique sont à nouveau prorogées (recours à la visioconférence
01/07/2021 00:30:00 -
La mise à disposition des comptes ne suffit pas à informer le comité social et économique (CSE) qui ...... ? Quel est le niveau des fonds propres ? Comment se situe l’endettement de l’organisation ? La masse salariale est-elle en corrélation avec la politique de rémunération attendue ?… Pour y répondre, l’examen des comptes
13/02/2020 00:00:00 -
Prévue par la loi sur la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie, l'expérimentation...... jusqu'au 31 décembre 2022. Ses modalités de délivrance sont précisées, tout comme les conditions de réalisation des examens. Décret n° 2020-110 du 11 février 2020
01/10/2020 00:00:00 -
L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l...... L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l'enfance (ASE) est généralisé. Objectif : systématiser les partenariats des préfectures
27/09/2018 09:30:54 -
Un instructeur, désigné par l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation, s’assure de la régul...... élaborés pour chacun d’entre eux.Il n’est pas précisé si les candidats ont accès à ce rapport. Toutefois, dans la mesure où, sauf exception prévue dans l’avis d’appel à projet, l’examen des projets
12/05/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGCS/3B/2016/122 du 18 avril 2016 : détaille les modalités d’organisation des épreuv...
05/06/2015 12:00:00 -
A compter du 6 juin 2015, les demandes d’asile formulées par des étrangers placés en rétention admi...
22/01/2015 00:00:00 -
Le 21 janvier, la Mecss de l’Assemblée nationale a dévoilé ses conclusions (bientôt disponibles en ...
24/09/2014 00:00:00 -
Sur quelles bases instruire les demandes de congés bonifiés émanant des agents de la fonction publi...
02/06/2016 00:00:00 -
"Il est encore temps de retirer ce texte pour l’image du Sénat", lançait le 31 mai le sénateur PS F...
21/03/2012 23:00:00 -
En réels progrès, mais doit poursuivre ses efforts. L'avis du Conseil national consultatif des pers...
21/03/2024 00:00:00 -
La loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intr...... droit de l’exercice de cette autorité, comme des droits de visite et d’hébergement, du parent poursuivi ou mis en examen pour ces faits. Loi n° 2024-233 du 18 mars 2024
23/05/2013 00:00:00 -
Instruction DGCS/SD3B n°2013-117 du 15 mars 2013 : précise les modalités d’organisation des épreuve...
02/05/2024 00:00:00 -
Et nous ? Après l’annonce fin avril de moyens supplémentaires pour les Ehpad, les fédérations de l’...... des tarifs alignés sur ceux des Ehpad lucratifs. Elles invitent toujours les conseils d’administration des établissements et services gestionnaires à adopter des motions d’alerte lors de l’examen
31/12/2008 00:00:00 -
L'enquête quantitative que la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a menée auprès...
12/04/2012 00:00:00 -
Le dispositif d'agrément des accords collectifs locaux du secteur social et médico-social sera-t-il...
08/02/2024 00:00:00 -
Les usagers du système de santé s’impatientent, plus de deux mois après la remise du rapport préfig......], annoncée pour le mois de janvier, sa présentation a été repoussée, sans plus de détail", s’inquiète France Assos Santé. Seul indice de calendrier : l’examen "avant l’été" d’un projet de loi sur l'aide active
23/11/2023 00:00:00 -
Cette fois, c’est la bonne ? Avec la présentation de la Stratégie Bien vieillir, le 17 novembre, le....... Peut-être dans le cadre de l'examen de la proposition de loi Bien vieillir qui a repris au Parlement ?
16/03/2023 00:00:00 -
Une nouvelle spécialité intitulée "agent accompagnant au grand âge" du certificat d'aptitude profes...... Une nouvelle spécialité intitulée "agent accompagnant au grand âge" du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) est créée. Le premier examen se déroulera en 2025. Aussi, la dernière session