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Management / Ressources humaines

Gestion des établissements du secteur social et médico-social : Dernières infos

Fonction publique hospitalière
Les priorités de formation pour 2015

Les axes de développement des compétences des personnels des établissements de la fonction publique hospitalière (FPH) pour 2015 sont détaillés. Deux nouveaux programmes au service du développement professionnel continu (DPC) des personnels...
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Fonction publique hospitalière
Du nouveau dans les comités techniques d’établissements

En vue des élections professionnelles de la fonction publique fixées au 4 décembre prochain, un décret apporte quelques modifications sur le fonctionnement des comités techniques d’établissements (CTE) de la FPH. Il tire en particulier...
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Fiche pratique
Comment veiller au droit d’expression des salariés

Horaires, environnement, sécurité, projets de réorganisation… Négocié avec les partenaires sociaux, le droit d’expression permet aux personnels de livrer leur opinion sur leurs conditions de...
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Fiche pratique
Les dispositifs de maintien des seniors dans l’emploi

Mesures incitatives, prévention de la pénibilité, politique RH ambitieuse… Afin de garder ses professionnels expérimentés et de préserver leur santé, chaque structure peut trouver sa voie dans une combinaison...
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Formation en travail social
Quid du financement des stages ?

Hausse de l’indemnité, versement à compter du premier mois, accès aux titres restaurant, congés et autorisations d’absence au-delà de deux mois… Telles sont quelques-unes des avancées contenues dans la proposition de loi sur le...
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Prospectives
Salaires du privé : plus dispersés et moins élevés

Une étude récente dresse un état des lieux comparatif des rémunérations dans le secteur social et médico-social public et privé. Parmi les constats ? Des disparités selon le champ d’activité, la qualification mais aussi entre les femmes et...
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Plan de sauvegarde de l'emploi
Le contenu du bilan est détaillé

Le bilan de mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) que les employeurs concernés doivent établir voit son contenu précisé. Il doit notamment comprendre le nombre de réunions de la commission de suivi, celui des départs volontaires...
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Santé au travail
Le suivi médical des salariés éloignés

Les employeurs bénéficient désormais de modalités adaptées afin d’assurer la surveillance médicale de leurs salariés éloignés. Sont concernés notamment les travailleurs temporaires, ceux exécutant habituellement leur contrat de travail dans...
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Foyers de jeunes travailleurs
Objectif sécurisation de l’emploi

Désormais étendu, l’accord signé en janvier dernier [1] par le syndicat d’employeurs Snefos et trois organisations syndicales (CFTC, CFDT et CFE-CGC) s’applique à l’ensemble des foyers et services pour jeunes travailleurs (FSJT) depuis le 25...
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Fonction publique hospitalière
Deux options pour comptabiliser les CET

Comment prendre en compte les jours épargnés par les titulaires et non-titulaires (avec au moins un an d’ancienneté) de la fonction publique hospitalière (FPH) sur leur compte épargne-temps (CET) ? Les établissements doivent tous les inscrire...
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Fiche pratique
Passage à temps partiel : accepter ou refuser ?

Tout professionnel est en droit de demander un réaménagement de ses horaires et de travailler à temps partiel. La marge de manœuvre de l’employeur n’est pas la même selon le motif...
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Fiche pratique
La bourse à l’emploi, coup de pouce à la mobilité

Mise en place en interne, une bourse aux emplois vacants permet d’optimiser les recrutements entre établissements et services en les centralisant et de développer les compétences des...
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Articles En Bref

En bref
BAD : les déplacements enfin considérés comme du temps de travail

Signé en octobre dernier par la CFDT et le collège employeurs USB-Domicile, l’ avenant n° 36-2017 a été agréé . Il prévoit que les temps de déplacement entre deux interventions consécutives réalisées au cours d’une demi-journée relèvent du...
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En bref
Détails sur les conditions du mi-temps thérapeutique dans la fonction publique

La procédure d’octroi et de renouvellement du service à temps partiel pour raison thérapeutique est précisée en particulier à l’intention des fonctionnaires titulaires. Une modalité qui s’inscrit dans une logique de maintien et de retour à...
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En bref
Des avenants agréés dans la 51, la 65 et les accords CHRS

Dans la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la décision patronale du 26 mars 2018 relative à la réévaluation du salaire minimum conventionnel a été agréée. Tout comme les avenants n° 1-2018 et n° 2-2018 (régime de...
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En bref
Politique salariale 2018 : le sujet qui fâche aussi les syndicats de la Croix-Rouge

"Alors que la Croix-Rouge française dispose d’une enveloppe de plus 12 millions d’euros au titre du crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires (CITS) 2017, elle choisit de n’en utiliser que 10 % pour les négociations annuelles obligatoires...
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En bref
Expertise CHSCT : le délai de contestation par l'employeur est explicité

Le délai de 15 jours dont dispose l’employeur pour contester le coût prévisionnel de l'expertise demandée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ne court qu'à compter du jour où il a connaissance de ce coût (et...
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En bref
Les élections professionnelles du 6 décembre se préparent dans l’hospitalière

En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’administration revient, à l’intention des structures de l’hospitalière, sur les principales modifications législatives et réglementaires...
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En bref
Les employeurs publics en première ligne dans la lutte contre les violences sexuelles

La mise en œuvre, dans le champ public, des engagements présidentiels pris fin 2017 en matière de lutte contre les violences sexuelles et sexistes est détaillée. Les trois axes à retenir ? La sanction des auteurs de violence, ainsi que la...
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En bref
Quelle protection due aux fonctionnaires enceintes ?

Déclenchement des mesures spécifiques de protection, rappel des dispositifs de prévention des risques professionnels, références bibliographiques... Le ministère revient sur les obligations des établissements sociaux et médico-sociaux...
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En bref
La protection du lanceur d’alerte en détail

Le ministère de la Justice précise les nouvelles dispositions relatives aux lanceurs d’alerte. La loi "Sapin II" du 9 décembre 2016 instaure une procédure graduée et un dispositif de protection du professionnel qui signale, de manière...
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En bref
Requalification de CDD en CDI : la Cour de cassation assouplit sa jurisprudence

Sous l'influence de la Cour de justice européenne, la Cour de cassation revient sur sa position concernant le recours systématique aux CDD de remplacement effectués par un même salarié. Elle affirme que, lorsque l'effectif de l'entreprise...
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Le Magazine

N° 166 - juillet 2018
ESSMS en milieu rural. Des acteurs du territoire
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Dossiers

Établissements et services
À l'épreuve de la performance

Nouvelle injonction des pouvoirs publics ? La performance ! Encore inconnu il y a dix ans, le concept se diffuse peu à peu dans le secteur. Mais comment la définir dans le secteur social et médico-social ? Quels sont les outils à la disposition de...
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Dépôt des candidatures jusqu'au 20 juillet 2018

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Le 14ème Trophée Direction[s] est organisé sous le haut patronage de Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat chargée des Personnes handicapées et d'Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé.

       

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