Promue en particulier dans le secteur du handicap, la logique de parcours de soins devrait être facilitée par le développement de solutions numériques. C'est en tout cas l'objectif assigné au programme "e-parcours", détaillé par une récente instruction de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS).

Faciliter les échanges d'informations

Bénéficiant d'une enveloppe de 150 millions d'euros sur la période 2017-2021, ce programme vise à faciliter les échanges entre les professionnels des secteurs sanitaires, médico-sociaux et sociaux. Comment ? Par le déploiement de solutions numériques qui ont été testées pendant trois ans dans le cadre du programme "Territoire de soins numérique" (TSN).

Ce déploiement s'inscrira dans le cadre des différents dispositifs de coordination des parcours et notamment (mais pas uniquement) les missions d'appui aux professionnels pour les parcours dits complexes. 

Pilotage par les ARS

Ce sont les agences régionales de santé (ARS) qui sont chargées de définir et de mettre en œuvre une stratégie régionale des services numériques de la coordination qu’elles auront construite avec l'ensemble des acteurs impliqués.

Certaines – celles qui ont participé au programme TSN – auront une marge d'avance. De ce fait, elles bénéficieront d'un accompagnement moindre que les autres, ciblé sur le déploiement de services numériques déjà mis en place.

Pour être sélectionnés par les ARS, les projets présentés par les structures de coordination devront satisfaire à divers critères énumérés par la DGOS, tels que :

• la polyvalence du dispositif ;
• la mobilisation d'un ensemble d’acteurs représentatifs des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux du territoire concerné comprenant obligatoirement les professionnels libéraux, les établissements sanitaires et médico-sociaux, les structures d’appui (MAIA et services de gestion de cas, CLIC, réseaux, etc.) ;
• l'engagement à atteindre des cibles d'usage des services numériques mis en œuvre.

Services numériques "socles" et "essentiels"

Dans le détail, l'administration centrale dresse trois listes de services numériques de référence, seuls les services "socles" et "essentiels" rentrant dans les exigences de l'appel à projets lancé auprès des ARS.

Parmi les services "socles", soulignons par exemple :

• les référentiels d’identification des acteurs du parcours, permettant une description régionale (voire inter-régionale) des structures sanitaires, médico-sociales et sociales (activités, capacités et disponibilités) ;
• le portail professionnel, présenté comme un "service d’accès unique et simplifié à un bouquet de services numériques pour les professionnels de santé, médico-sociaux et sociaux participants aux parcours coordonnés".

Au nombre des services "essentiels", figurent notamment les agendas partagés (prise de rendez-vous, pré-admission en établissement de santé ou en ESMS).

Source : instruction du 24 avril 2017.