cee
13/03/2018 12:23:33 -
La première organisation communautaire est née au lendemain de la Seconde Guerre mondiale alors qu’i...... à d’autres secteurs économiques. Ils signent le traité de Rome, qui crée la Communauté économique européenne (CEE), ou « marché commun », dont l’objectif est la libre circulation des personnes
04/10/2023 00:00:00 -
Certificats d’économies d’énergie, fonds chaleur de l’Ademe, réseaux des conseillers de l’Anap... De...... de financement : les certificats d’économie d’énergie (CEE), qui permettent une prise en charge de certains travaux de rénovation énergétique par un fournisseur. On peut ainsi réaliser des projets d’envergure
28/12/2022 01:00:00 -
Les établissements doivent installer des systèmes dans le cadre de leur pilotage des équipements de ...... d’équipement. D’autant plus rapide que le dispositif financier des certificats d’économie d’énergie (CEE) [2] permet de réduire la facture d’achat ou de mise à jour de la GTB si vous visez les classes A ou B
02/03/2022 00:30:00 -
Plusieurs dispositifs de financement permettent de réaliser des travaux d’économie d’énergie. Cepend...... du secteur (public, privé non lucratif, etc.). Certaines sont simples d’accès comme les primes avec des certificats d’économie d’énergie (CEE). Mais gare aux sollicitations de certaines entreprises
05/02/2020 00:00:00 -
La plupart des structures du secteur social et médico-social sont de grandes consommatrices d’eau. E...... d’énergie (CEE) [1]». En effet, permettant de réduire la consommation d’eau chaude, et donc de l’énergie qui sert à chauffer l’eau, ces produits peuvent donner droit à des CEE. Attention. L’utilisation
02/10/2019 00:30:00 -
Alors que la concertation sur le revenu universel d’activité (RUA), mesure phare de la Stratégie Pau...... et hommes. Carte d'identité Nom. Anne Eydoux Formation. Doctorat d’économie et licence de philosophie. Parcours. Maîtresse de conférences d’économie à l’université Rennes 2, chercheuse au CEE, experte
02/05/2018 00:00:00 -
L’amélioration de la performance énergétique est un défi environnemental national qui concerne aussi...... qui permettent de dégager des marges de manœuvre pour éventuellement entamer d’autres chantiers. Améliorer les performances énergétiques de ses établissements peut ainsi devenir un cercle vertueux. CEE et prêts
02/04/2014 01:00:00 -
Préalable indispensable avant le début d'un chantier de rénovation ? Le diagnostic énergétique des b...... de sa structure, les estimations des aides locales disponibles sont plus précises, notamment en matière de certificats d’économies d’énergie (CEE) [1]. » Un cahier des charges précis Le second outil proposé
07/09/2016 00:00:00 -
Qu’ils soient choisis ou subis, les rapprochements de structures associatives sont une tendance fort...... mise en place. Si les deux structures n’avaient pas de CE, il n’y a aucune obligation légale d’organiser des élections pour l'installation d’un CEe commun, y compris lorsque le seuil de 50 salariés
31/10/2008 00:00:00 -
Le transfert des résidants à mobilité réduite nécessite un équipement ergonomique, tant pour ceux-ci....... Nous envisageons maintenant un système adapté aux fauteuils roulants. » En savoir plus Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux Fédération nationale des centres d'information
31/01/2009 00:00:00 -
La salariée, dès sa grossesse, et le père d'un enfant venant de naître, ont droit à des congés spéci...... Source: www.travail-solidarite.gouv.fr (1) Directive 92/85 CEE du Conseil En savoir plus Articles L. 1225-16 et suivants du code du travail (congé maternité) Articles L. 1225-35 et suivants du code