cte
07/03/2018 00:00:00 -
Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction p...... leurs représentants au sein des différentes instances de concertation : comités techniques d’établissements (CTE), comité consultatif national, commissions administratives paritaires locales (CAPL), départementales
28/10/2010 01:00:00 -
À partir de 2011 et jusqu'en 2013, les établissements de la fonction publique hospitalière pourront...... depuis 2005. L'expérimentation est engagée « sur décision de l'autorité investie du pouvoir de nomination » et après avis du comité technique de l'établissement (CTE). L'évaluation professionnelle
06/02/2018 16:00:00 -
L’Ehpad public de Rochefort-en-Terre (Morbihan) a connu un dérapage de son absentéisme en 2014. Jugu...... de cette situation sur la charge de travail, confirme Michel Guillemot, aide-soignant et représentant CFDT aux comités technique d’établissement (CTE) et d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT
01/11/2016 23:00:00 -
À l’instar des deux autres fonctions publiques, un crédit de temps syndical a été créé dans la terri....... Il est attribué aux organisations syndicales à chaque renouvellement général des comités techniques des établissements (CTE) ou des collectivités, pour être converti en décharges d’activités de service
05/03/2014 00:00:00 -
Simplifié fin 2012, le bilan social des structures publiques sociales et médico-sociales est un des ...... du personnel (IRP). Un document dont le contenu a été refondu fin 2012 [2]. Attention. Le comité technique d’établissement (CTE), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), puis
09/11/2011 00:00:00 -
Rougemont (Doubs). L’établissement Château Vorget, qui héberge des personnes âgées dépendantes, a la...... de chaque fonction (agent d’entretien, aide-soignante…), dont deux membres du comité technique d’établissement (CTE). Les cinq séances de travail, étalées sur six mois (demi-journées ou journées
07/09/2016 00:00:00 -
En application de la loi Santé, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont vu le jour cet ...... constitutive qui marque l’intégration dans le groupement. Elle est soumise à l’avis du comité technique d’établissement (CTE) de l’ESMS, puis fait l’objet d’une délibération en conseil d’administration (CA