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29/06/2017 00:00:00 -
La réforme des groupements hospitaliers de territoire (GHT) "a accru les responsabilités des collec...... La réforme des groupements hospitaliers de territoire (GHT) "a accru les responsabilités des collectifs de direction", a admis la nouvelle directrice générale de l’offre de soins (DGOS), Cécile
28/06/2018 00:00:00 -
Coup de théâtre au Palais du Luxembourg. Le 27 juin lors de l’examen du projet de loi pour la liber...... avait provoqué une levée de boucliers des syndicats de directeurs (Syncass-CFDT, CH-FO et SMPS). Colère que la directrice générale de l’Offre de soins (DGOS) a tenté de calmer en adressant un message au Syncass
16/11/2017 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux membres d’un groupement hospitalier de territoire (GHT) et qui ne...... aux fonctions mutualisées diminuée. Par ailleurs, l’appel à projets (25 millions d’euros) destiné à soutenir les projets médicaux et de soins partagés est publié. Enfin, la DGOS diffuse un modèle de convention
14/06/2012 00:00:00 -
Circulaire n° DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 : dévoile, en attendant la publication de l’arrêté f...... Circulaire n° DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 : dévoile, en attendant la publication de l’arrêté fixant les orientations nationales, la liste des actions prioritaires à mettre en œuvre en 2013
04/04/2024 00:00:00 -
Les règles qui régissent l’activité des aumôniers dans les établissements publics sociaux et médico...... atteinte au fonctionnement du service, à la qualité des soins, aux règles d’hygiène et à la tranquillité des autres résidents et de leurs proches. Note n° DGOS/RH4/2024/37 du 17 mars 2024
08/12/2010 00:00:00 -
Les négociations sur la revalorisation de la fonction de direction ne seront pas bouclées en décemb...... Les négociations sur la revalorisation de la fonction de direction ne seront pas bouclées en décembre comme initialement prévu. Les deux rencontres avec la mission DGOS/CNG programmées en novembre
18/01/2024 00:00:00 -
Dans le cadre de la deuxième délégation des crédits du fonds pour la modernisation et l’investissem....... Circulaire n° DGOS/R1/2023/206 du 29 décembre 2023
21/12/2023 00:00:00 -
Le déploiement de la feuille route Santé mentale, engagée en 2018 et complétée en 2021, se poursuit...... des informations déjà communiquées en septembre. Instruction n° DMSMP/SGMCAS/Pôle Santé-ARS/DGS/SP4/DGOS/R4/DGCS/SD3B/DSS/1A/2023/179 du 28 novembre 2023
19/02/2014 00:00:00 -
La question des risques psychosociaux auxquels les directeurs du secteur sont eux aussi exposés est ......, un temps, les représentants des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) et ceux des structures, sous la houlette de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), n’ont pas permis
19/10/2023 00:00:00 -
Les actions pour généraliser les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) sont dé...... la coordination et les établissements médico-sociaux. Instruction n° DGOS/R5/CNAM/2023/156 du 9 octobre 2023
07/12/2023 00:00:00 -
En soutien aux politiques sanitaires, sociales et médico-sociales pour 2024, les axes de développem...... la médiation en établissement. Note d’information n° DGOS/RH/DGCS/4B/2023/180 du 22 novembre 2023
21/09/2023 00:00:00 -
La promotion de la santé fera l’objet d’une orientation prioritaire de la feuille de route sur la s....... Instruction interministérielle n° DGS/SP/DGOS/R4/DAP/DPJJ/2023/97 du 7 septembre 2023
10/11/2010 00:00:00 -
Une revalorisation du régime indemnitaire qui coince, des agences régionales de santé sévèrement cri...... du régime indemnitaire menées avec la Direction générale de l'organisation des soins (DGOS) et le Centre national de gestion (CNG) sont toujours au point mort. L'objet de crispation pour le Syncass-CFDT
05/10/2023 00:00:00 -
Afin de soutenir les places existantes d’accueil familial thérapeutique (AFT) pour les enfants et a......, son orientation en AFT se fait en lien avec les services de l’aide sociale à l’enfance. Instruction n° DGOS/R4/2023/142 du 20 septembre 2023
20/04/2023 00:00:00 -
Les obligations en matière de sérialisation sont rappelées aux pharmacies à usage intérieur (PUI) d...... et à poursuivre la désactivation des identifiants uniques. Ce, alors que la totalité des PUI doit être connectée d'ici fin 2023 (contre 74 % actuellement). Instruction n° DGOS/PF2/2023/45 du 6 avril 2023
01/06/2023 00:00:00 -
Le processus de diplomation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture est modifié pour...... de septembre. À noter aussi l'installation d'une commission de validation de l’acquisition des résultats au sein des instituts, avec les encadrants de stage. Instruction n° DGOS/RH1/2023/73 du 10 mai 2023
04/05/2023 00:00:00 -
Le processus de sélection des projets innovants en psychiatrie pour un financement via le fonds d’i...... sociale à l'enfance... 12 millions d'euros sont délégués au financement de ces nouveaux projets sur les 32 millions alloués au fonds en 2023. Instruction n° DGOS/R4/2023/50 du 19 avril 2023
04/05/2023 00:00:00 -
Les modalités de poursuite de la mise en œuvre territoriale des parcours d’admissions directes non ...... de ces parcours. Instruction n° DGOS/R4/2023/43 du 19 avril 2023
01/12/2022 00:00:00 -
Après les Assises de la santé mentale de 2022 et face aux spécificités des troubles psychiques des ...... d’évaluation est publié. Ces dispositifs reposent sur un partenariat après convention avec un Ehpad. Un bilan de ce déploiement est prévu avant l'été prochain. Instruction n° DGOS/R4/2022/244 du 17 novembre 2022
20/10/2022 00:00:00 -
Dans le cadre de la feuille de route sur les maladies neuro-dégénératives 2021-2022, une relabellis....... Objectif encore : déployer leur appui aux acteurs de proximité intervenant auprès des personnes et de leurs aidants, comme les Ehpad et les plateformes d’accompagnement et de répit. Instruction n° DGOS/R4