habitat
01/04/2025 01:00:00 -
La Guadeloupe, la Martinique et La Réunion ne sont pas prêtes à faire face à la prochaine explosion ...... la métropole. En outre, le choix du domicile pose de nombreux problèmes : les habitats ne sont pas adaptés aux situations de dépendance et de handicap. Pour s’occuper de leurs parents âgés, de nombreuses
06/02/2025 00:00:00 -
"L’habitat intermédiaire sera 'LA' réponse fondamentale face au défi démographique", a insisté Jean...... "L’habitat intermédiaire sera 'LA' réponse fondamentale face au défi démographique", a insisté Jean-René Lecerf, président du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA
03/04/2025 00:00:00 -
"La France devient le premier pays d’Europe à créer des services permettant à des personnes autiste...... de ces dispositifs qui devraient entrer en vigueur à "l’horizon 2026". Le modèle privilégié est celui du service d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (Samsah) "emploi et habitat". Ce, via
04/10/2023 00:00:00 -
Le développement de l’habitat inclusif fait apparaître un nouveau profil : celui d’animateur de la v......Le développement de l’habitat inclusif fait apparaître un nouveau profil : celui d’animateur de la vie sociale et partagée. Son rôle ? L’animation ainsi que la coordination et la régulation du vivre
19/10/2023 00:00:00 -
Dans la convention collective nationale (CCN) de l'habitat et du logement accompagnés, l’avenant n°...... Dans la convention collective nationale (CCN) de l'habitat et du logement accompagnés, l’avenant n° 62 du 6 juillet 2023 relatif à la négociation salariale des équipes des foyers et services
30/03/2023 00:00:00 -
Le juge des référés du Conseil d’Etat a confirmé la requalification d'un immeuble accueillant sept ...... conduire à "une remise en cause" du modèle de l'habitat inclusif.
20/02/2020 00:00:00 -
Pour "donner un second souffle" à la politique du Logement d'abord, la Fondation Abbé Pierre et l’U...... Pour "donner un second souffle" à la politique du Logement d'abord, la Fondation Abbé Pierre et l’Union sociale pour l’habitat (USH) proposent des améliorations aux dispositifs existants. Parmi
17/05/2023 00:00:00 -
Bientôt une nouvelle réglementation pour l'habitat inclusif. En février, le Conseil d’État avait co...... Bientôt une nouvelle réglementation pour l'habitat inclusif. En février, le Conseil d’État avait confirmé la requalification d'un immeuble de sept personnes handicapées en établissement recevant
27/04/2023 00:00:00 -
Dans la convention collective nationale (CCN) de l’habitat et du logement accompagnés, l’avenant n°...... Dans la convention collective nationale (CCN) de l’habitat et du logement accompagnés, l’avenant n° 60 du 20 septembre 2022 a été étendu (avec réserves). Conclu dans le cadre des travaux
28/10/2021 00:00:00 -
Les modalités d'application du plan interministériel de développement de l'habitat inclusif sont dé...... Les modalités d'application du plan interministériel de développement de l'habitat inclusif sont détaillées. Ce dernier prévoit la mise en œuvre de l’aide à la vie partagée (4,5 millions d'euros
21/04/2022 00:00:00 -
L’accord n° 20 signé le 1er juillet 2021 dans la convention collective nationale de l'habitat et du...... L’accord n° 20 signé le 1er juillet 2021 dans la convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés est étendu, avec réserve. Il vise à instaurer et à définir la politique
23/02/2023 00:00:00 -
La directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) avait prévenu : "2023 de...
24/09/2009 00:00:00 -
La liste des bénéficiaires des aides de l'Agence nationale de l'habitata été élargie, pour des trav...
16/12/2020 00:00:00 -
Les partenaires sociaux des conventions collectives (CCN) des foyers et services pour jeunes travail...... qui n’ont pu aboutir, faute d’accord majoritaire des syndicats de salariés. Au-delà de leurs valeurs communes et de leurs activités autour de l’habitat et du logement, les deux champs sont liés par une même
22/04/2021 00:00:00 -
Quel bilan en 2019 pour les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie, pr...... Quel bilan en 2019 pour les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie, première année d'extension de leur champ de compétences à l'habitat inclusif ? De nouveaux membres
25/02/2021 00:00:00 -
Le 24 février, le comité de pilotage de l’habitat inclusif a été installé, en présence de l’Assembl...... Le 24 février, le comité de pilotage de l’habitat inclusif a été installé, en présence de l’Assemblée des départements de France (ADF) et de membres de l’Observatoire pour l’habitat inclusif
21/04/2021 00:00:00 -
Quel bilan pour les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie en 2019, pr...... Quel bilan pour les conférences des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie en 2019, première année d'extension de leur champ de compétences à l'habitat inclusif [1] ? Outre
17/02/2022 00:00:00 -
L’avenant n° 362 (régime de prévoyance collectif mutualisé) conclu le 16 septembre 2021 dans la con......, l'avenant n° 55 du 1er avril 2021 (droit syndical national) finalisé dans la CCN de l'habitat et du logement accompagnés est étendu. Arrêté du 20 janvier 2022
26/09/2019 00:00:00 -
Les pouvoirs publics précisent les modalités de déploiement du forfait pour l’habitat inclusif, déj...... Les pouvoirs publics précisent les modalités de déploiement du forfait pour l’habitat inclusif, déjà fixé par décret. Directement versé au porteur de projet, il a surtout pour objet la rémunération
05/09/2019 00:00:00 -
Les crédits destinés au financement du forfait pour l'habitat inclusif, dans le cadre du fonds d'in...... Les crédits destinés au financement du forfait pour l'habitat inclusif, dans le cadre du fonds d'intervention régional (FIR), sont répartis entre les agences régionales de santé pour 2019. Décision