participation
21/12/2023 00:00:00 -
Sont actualisées les modalités de participation des personnes hébergées dans un lieu pour demandeur...... Sont actualisées les modalités de participation des personnes hébergées dans un lieu pour demandeurs d’asile. Dépendant du niveau de ressources, elle n’est due que par ceux dont les ressources
24/10/2019 00:00:00 -
Le 22 janvier, le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) siégera, dans sa n...
01/01/2022 00:30:00 -
Créée en 2015 à Marseille, l’association Just expérimente des projets innovants pour les personnes v...... n’était pas simple, avec des financements non pérennes… La période a donc été très compliquée. » La participation, pourtant à l’origine du projet, en prend un coup. « Nous avons fait l’expérience
31/05/2023 00:00:00 -
Un job dating inversé permet aux employeurs en difficulté de recrutement d’aller à la rencontre des ...... choisis pour participer au job dating marseillais : une chargée de communication, une coordinatrice RH et un chef de service. « À trois, nous avons pu répondre à toutes les questions des candidats
22/09/2022 00:00:00 -
Est désormais exclue la participation financière de l'employeur public à un contrat de complémentai...... Est désormais exclue la participation financière de l'employeur public à un contrat de complémentaire santé versée aux agents affiliés au régime général et de l'assiette de cotisations du régime
27/10/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-1440 du 26 octobre 2016 : précise les règles de fonctionnement du Conseil national d......), désignés comme les instances de concertation permettant d’assurer la participation des usagers (ou ex-usagers) du dispositif "accueil, hébergement, insertion" (AHI). Des réunions en plénière sont prévues
17/02/2022 00:00:00 -
Les modalités de calcul du montant de la participation financière due par les personnes accueillies...... Les modalités de calcul du montant de la participation financière due par les personnes accueillies dans un lieu d'hébergement pour demandeurs d'asile et disposant de ressources supérieures au RSA
22/03/2017 00:00:00 -
Alors que les Français s’apprêtent à se rendre aux urnes pour élire le futur président de la Républi...... par les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) pourront-elles participer à ce temps fort de la vie de la cité ? Au niveau national, toutes les organisations représentatives du secteur hissent
27/09/2018 12:39:10 -
En vue de favoriser la participation des salariés à siéger dans les jurys de validation des acquis d......En vue de favoriser la participation des salariés à siéger dans les jurys de validation des acquis de l’expérience (VAE), un congé consistant en une autorisation d’absence rémunérée est mis en place
08/10/2020 00:00:00 -
Cette année encore, les départements ayant accueilli, au 31 décembre 2019, un nombre supplémentaire...
03/07/2019 00:00:00 -
Au Québec, comme en France, c’est dans le champ de la santé mentale que la pair aidance est la plus ...
21/02/2018 00:00:00 -
« Cette mesure, décidée par l’État à la recherche d’environ 31 millions d’euros pour couvrir les be...... du barème de participation des majeurs protégés, les professionnels réclament toujours un moratoire. Le futur dispositif devrait passer par un double mécanisme, rapporte la Fnat : le relèvement des taux
28/06/2017 13:54:21 -
Différentes formes de participationEn l’absence de conseil de la vie sociale (ou en complément), d’a......Différentes formes de participationEn l’absence de conseil de la vie sociale (ou en complément), d’autres modes de participation peuvent s’exercer :des groupes d’expression ;des consultations
30/12/2015 00:00:00 -
Poussées par le législateur depuis plus d’une dizaine d’années, la participation et la représentatio......Poussées par le législateur depuis plus d’une dizaine d’années, la participation et la représentation des personnes accompagnées dans les structures du secteur social et médico-social relèvent d’un
30/12/2015 00:00:00 -
Dominique Calonne, délégué du CCPA et sa déclinaison (CRPA) Nord Pas-de-Calais depuis 2013 « Après ...... participer car ce type d'instances permet de mieux connaître les usagers des autres structures et de faire remonter à la direction des dysfonctionnements de terrain. On a accès plus directement à certaines
30/12/2015 00:00:00 -
Client, bénéficiaire, usager, voire usageant… le terme interroge autant les personnes accompagnées q...
09/05/2019 00:00:00 -
Le cadre de la campagne budgétaire 2019 des services mandataires judiciaires à la protection des ma......, les dotations tiennent compte de la réforme du système de participation lancée en 2018. Par ailleurs, la convergence est maintenue sur la base de la valeur du point de service. Instruction n° DGCS/2A/5A/5C/2019
01/02/2018 00:00:00 -
Quelles seront les modalités de révision du barème de la participation financière des majeurs proté...... Quelles seront les modalités de révision du barème de la participation financière des majeurs protégés, décidée par les pouvoirs publics pour compenser la baisse des moyens alloués au secteur
28/06/2017 13:54:21 -
La loi du 2 janvier 2002, en particulier, accorde une part importante au renforcement des droits des......La loi du 2 janvier 2002, en particulier, accorde une part importante au renforcement des droits des usagers concernant les processus de participation et d’expression. La loi du 11 février 2005
28/06/2017 13:54:21 -
Participation individuelle de l’usagerLa participation individuelle à son accompagnement ne se limit......Participation individuelle de l’usagerLa participation individuelle à son accompagnement ne se limite pas à l’expression de son avis sur le projet d’accueil et d’accompagnement proposé.Chacune