assises
03/02/2021 00:30:00 -
Sous certaines conditions, tout citoyen peut être tiré au sort pour devenir juré d’assises. Cette fo...... tirage au sort établit, pour chaque commune, la liste annuelle des jurés et celle, spéciale, des suppléants. Liste de session. 0 jours au moins avant l’ouverture des assises, le président du tribunal
17/06/2021 00:00:00 -
Annoncées initialement pour la fin juin, les Assises de la santé mentale et de la psychiatrie auron...... Annoncées initialement pour la fin juin, les Assises de la santé mentale et de la psychiatrie auront finalement lieu en septembre. L'événement qui rassemblera différents acteurs (usagers
31/05/2009 00:00:00 -
Le ministre du Travail et la secrétaire d'État à la Solidarité ont demandé le 26 mars aux préfets d...... Le ministre du Travail et la secrétaire d'État à la Solidarité ont demandé le 26 mars aux préfets d'organiser des assises de la bientraitance dans chaque département au mois de juin 2009. Celles-ci
08/12/2011 00:00:00 -
"Une grand-messe de plus ?" C'est la question que pose la Fnars à la veille des assises nationales ...... "Une grand-messe de plus ?" C'est la question que pose la Fnars à la veille des assises nationales du logement d'abord, organisées le 9 décembre à Paris. Un événement qui vient clore une série
30/04/2006 00:00:00 -
Les premières assises de la décentralisation des formations sanitaires et sociales se sont tenues s...... Les premières assises de la décentralisation des formations sanitaires et sociales se sont tenues sous l'égide de l'Association des régions de France (ARF) le 10 mars, en partenariat
21/11/2024 00:00:00 -
C’est une opération séduction qu’est venu mener Michel Barnier aux Assises des départements le 15 n...... C’est une opération séduction qu’est venu mener Michel Barnier aux Assises des départements le 15 novembre. L’ancien président du conseil départemental de Savoie a bien saisi la colère des 103
14/11/2024 00:00:00 -
Le 12 novembre, le ministre des Solidarités est venu détailler, face aux membres de l’Association d...... pour subventionner l’extension des revalorisations de la branche associative Bass ? Réponse aux Assises de Départements de France, ouvertes ce 13 novembre à Angers.
19/09/2013 00:00:00 -
La création d’une commission nationale coprésidée par l’État et l’ADF, en collaboration avec un rep...
30/05/2024 00:00:00 -
Parmi les mesures de la feuille de route 2024-2030 sur la santé des enfants, présentée le 24 mai au...... Parmi les mesures de la feuille de route 2024-2030 sur la santé des enfants, présentée le 24 mai aux Assises de la pédiatrie ? "Une consultation avant six ans pour détecter les troubles
31/03/2007 00:00:00 -
S‘il est rendu public ce mois-ci, le rapport commandé par le gouvernement à Hélène Gisserot, procur...
26/10/2023 00:00:00 -
Les résidences sociales et les pensions de famille parviendront-elles à atteindre les objectifs qui...... dans les deux ans la transformation des derniers foyers de travailleurs FTM et de faciliter l’accès au foncier. Pour consolider l’assise financière des gestionnaires, il suggère aussi d’indexer la dotation versée
08/02/2024 00:00:00 -
"Les ministres passent, mais les problèmes demeurent", a regretté le président du conseil de la cai......, la caisse "dispose d'une assise financière solide, dont l'excédent permet d'équilibrer les déficits précédents et d'assurer une trajectoire 2024-2026 dynamique", a assuré Virginie Magnant.
14/09/2023 00:00:00 -
"Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a p...... "Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a présenté les prochaines échéances pour le secteur du grand âge. À commencer par la publication
01/12/2022 00:00:00 -
Après les Assises de la santé mentale de 2022 et face aux spécificités des troubles psychiques des ...... Après les Assises de la santé mentale de 2022 et face aux spécificités des troubles psychiques des personnes âgées résidentes, les agences régionales de santé (ARS) et acteurs des territoires
18/04/2024 00:00:00 -
62 % des associations n’auraient pas les financements pour réaliser leur objet social. Publiés en m...... et du montant des cotisations (70 %), maîtrise des coûts (67 %), développement des activités économiques (53 %) et réponse aux appels à projet et marchés publics (11 %). Issues des Assises de la simplification
27/04/2023 00:00:00 -
Le 26 avril, Élisabeth Borne a dévoilé sa feuille de route arrêtée pour les prochains mois. "Nous e...... des seniors, amélioration des conditions de travail, prévention de l’usure professionnelle...), lequel sera décliné dans un projet de loi l’an prochain. Celui-ci se nourrira des conclusions des Assises
20/10/2022 00:00:00 -
"C’est le grand retour des départements !", s'est félicité François Sauvadet, le président de l'ADF...... "C’est le grand retour des départements !", s'est félicité François Sauvadet, le président de l'ADF en clôture des assises de l'assemblée, à Agen le 14 octobre. À cette occasion, État
23/06/2022 00:00:00 -
L’enfance sera bien une priorité du nouveau quinquennat, a tenu à rappeler la secrétaire d’État lor...... L’enfance sera bien une priorité du nouveau quinquennat, a tenu à rappeler la secrétaire d’État lors des XVe Assises de la protection de l’enfance du 17 juin. Un événement consacré cette année
16/06/2022 00:00:00 -
Cette année, les ARS bénéficient d’un abondement de leur fonds d’intervention régional (FIR) pour m...... Cette année, les ARS bénéficient d’un abondement de leur fonds d’intervention régional (FIR) pour mettre en œuvre certaines mesures des Assises de la santé mentale et de la psychiatrie. 3,1 millions
14/12/2022 00:00:00 -
Favoriser le déploiement des équipes mobiles de psychiatrie de la personne âgée (Emppa) intervenant...... Favoriser le déploiement des équipes mobiles de psychiatrie de la personne âgée (Emppa) intervenant en Ehpad : c'etait un des engagements des Assises de la santé mentale et de la psychiatrie