incendie
21/09/2023 00:00:00 -
Les dispositifs du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique applicable dan...
07/02/2018 00:00:00 -
La lutte contre l’incendie, risque majeur des établissements et services, relève avant tout de la pr......La lutte contre l’incendie, risque majeur des établissements et services, relève avant tout de la prévention. Un environnement touffu, composé de procédures administratives à respecter, ainsi
19/10/2023 00:00:00 -
Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité inc...... Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité incendie dans les lieux de séjours de vacances adaptées organisées. Sont détaillées les diligences
17/05/2023 00:00:00 -
Bientôt une nouvelle réglementation pour l'habitat inclusif. En février, le Conseil d’État avait co...... cérébrale. Qui peut se rassurer : des travaux interministériels sont ouverts pour définir des prescriptions spécifiques à ce type d'habitation et de public, en matière de sécurité incendie, a précisé mi-mai
27/09/2018 15:41:00 -
De nombreuses règles concourent à la prévention des incendies. Les dispositions du Code du travail s......De nombreuses règles concourent à la prévention des incendies. Les dispositions du Code du travail s’appliquent à tous les établissements. Des règles spécifiques plus contraignantes concernent
02/09/2020 00:00:00 -
S’entraîner à l’évacuation des résidents et des équipes de la structure est un défi logistique. Pour...... de la régularité. Un exercice d’évacuation incendie n’a de sens que si le personnel a déjà été formé aux consignes de sécurité, pour vérifier s’il les a bien comprises. Pour le commandant Christophe Mercier, à
22/02/2024 00:00:00 -
Le bénéfice du fonds territorial d'accessibilité, doté de 300 millions d’euros sur cinq ans, est dé...... incendie. Pour rappel, il vise à cofinancer les dépenses de travaux et d’équipements de mise en conformité de certains établissements recevant du public dits de 5e catégorie (au moins 250 salariés, chiffre
31/01/2009 00:00:00 -
Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les ......Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les logements-foyers. Le point sur les nouvelles dispositions à respecter. Depuis la création
30/11/2007 00:00:00 -
C'est au directeur qu'il appartient d'assurer la sécurité incendie de son établissement. Objectif nu......C'est au directeur qu'il appartient d'assurer la sécurité incendie de son établissement. Objectif numéro 1 : l'évacuation rapide des résidants. Il existe certaines exigences propres aux étalissements
13/12/2012 00:00:00 -
Circulaire du 14 novembre 2012 : rappelle les principales obligations du responsable désigné (par l...
26/05/2011 00:00:00 -
C'est une confirmation pour les logements-foyers accueillant des personnes âgées autonomes. Les éta...... à 300, et dont le taux de résidants classés en GIR 1 à 2 ne dépasse pas 10 %, sont soumis à la réglementation "sécurité incendie" des bâtiments d'habitation. Toutes les autres structures relèvent
09/11/2011 00:00:00 -
Les exercices périodiques d’évacuation peuvent contribuer à réduire le nombre de victimes. À conditi...... de sa périodicité, la réglementation laisse toute latitude au directeur d'établissement pour l'organisation de l'exercice incendie. « Des exercices pratiques, ayant pour objet d'instruire le personnel sur la conduite
30/06/2006 00:00:00 -
Thierry Fisson, consultant au Centre national de prévention et de protection, insiste sur la nécessi......Thierry Fisson, consultant au Centre national de prévention et de protection, insiste sur la nécessité de former le personnel pour prévenir les incendies et y parer. Quelle doit être la marche à
10/11/2011 00:00:00 -
Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 : prévoit que les lieux de travail nouvellement construits d...
30/04/2006 00:00:00 -
Un arrêté renforce les responsabilités du chef d'établissement dans la prévention des risques d'inc...
31/01/2007 00:00:00 -
Quelle réglementation s'appliquera aux logements foyers en matière de sécurité-incendie? Objet de l...... Quelle réglementation s'appliquera aux logements foyers en matière de sécurité-incendie? Objet de longues tergiversations ministérielles, la question n'a toujours pas été tranchée. Et l'Union
28/09/2023 00:00:00 -
Elles avaient promis de la transparence. Le 25 septembre, Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont dévoi...... Elles avaient promis de la transparence. Le 25 septembre, Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont dévoilé les conclusions de l’enquête administrative menée après l’incendie à Wintzenheim d’un gîte
19/06/2024 00:00:00 -
Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands dépa...... nous… » En août 2023, dix personnes handicapées et un de leurs accompagnateurs périssaient dans l’incendie de deux gîtes lors d’un séjour de vacances adaptées organisées (VAO) à Wintzenheim (Alsace). En cause, a
08/05/2024 00:00:00 -
Face à la crise climatique mais aussi sociale, Philippe Besson appelle les dirigeants du secteur à s....... En effet, concomitamment à la pandémie, les immenses incendies (en Australie, Sibérie, Californie, Amazonie…), la fonte accélérée des glaciers des Alpes et du Groenland, et plus récemment les inondations
17/02/2021 00:00:00 -
« Jusqu’à nouvel ordre, aucune des activités qui y étaient éligibles n’est exclue du champ du crédi......, éteindre l’incendie allumé par la décision du Conseil d’État remettant en cause le bénéfice de cet avantage fiscal pour les activités de services à la personne (SAP) réalisées hors du domicile