manifestation
01/12/2021 00:30:00 -
Dans quelles mesures, et dans quelles conditions, un employeur peut-il restreindre la liberté de ses...... et, par suite, la liberté de manifester ses convictions religieuses. Dans les entreprises privées, le Code du travail prévoit qu’il peut être apporté aux libertés individuelles, notamment à celle d'exposer
08/06/2011 00:00:00 -
L’organisation de manifestations peut nécessiter la contribution d’acteurs extérieurs pouvant assure......L’organisation de manifestations peut nécessiter la contribution d’acteurs extérieurs pouvant assurer un appui financier, technique ou humain. Quelques conseils pour démarcher vos futurs parrains
17/03/2016 00:00:00 -
C’est décidé. Les 12 organisations opposées au projet d’étalement de la créance 2015 du conseil dép...... les établissements à une manifestation le 7 avril.
30/09/2008 00:00:00 -
L'organisation d'un événement en extérieur implique de respecter scrupuleusement la réglementation, ...... ou la rue commerçante sont souvent sollicitées pour mettre sur pied une manifestation. Mais que ce soit pour une kermesse ou un pique-nique, les gestionnaires doivent se soumettre à certaines obligations
25/11/2010 00:00:00 -
L'Uniopss et le Labo ESS ont lancé un manifeste européen pour une nouvelle approche de l'UE sur les...... L'Uniopss et le Labo ESS ont lancé un manifeste européen pour une nouvelle approche de l'UE sur les services sociaux d'intérêt général (Ssig). Parmi les sept propositions, l'adaptation
10/10/2024 00:00:00 -
Vingt-heures avant la relance, à l’Assemblée nationale, de la commission d’enquête relative aux man......, considérant qu’il est "urgent de mettre fin au décalage manifeste" entre les réalités de terrain et les objectifs des lois de 2007, 2016 et 2022, réclame notamment la publication du décret sur le socle minimal
05/09/2024 00:00:00 -
Cadre d'intervention, attendus, sélection, pilotage... Est détaillée la mise en œuvre de l’offre de...... d’opérateurs en sera chargée, aux côtés de ceux de l'État. Pour 2024, un appel à manifestation répondant au diagnostic des besoins locaux est lancé, avec une instruction des candidatures au fil de l’eau afin
27/06/2024 00:00:00 -
Pour bénéficier de la qualité d’organisme chargé du repérage et de l’accompagnement spécifique des ...... conclure une convention de trois ans avec le préfet de région, après appel à manifestation d’intérêt. Cette dernière précise notamment le montant de la compensation financière des charges induites
28/03/2024 00:00:00 -
Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision...... majeure faisant l’objet d’une obligation de quitter le territoire français (OQTF). La décision de la collectivité ne portant pas "une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale
26/09/2024 00:00:00 -
Une union sacrée. C’est l’image que les représentants des dix-huit organisations réunis devant la p...... mieux". Une manifestation qui a donné lieu sur le territoire à des mobilisations aux formes diverses associant professionnels, familles, associations… Et bien sûr, personnes âgées, dont les attentes
30/05/2024 00:00:00 -
Parmi les mesures de la feuille de route 2024-2030 sur la santé des enfants, présentée le 24 mai au...... manifestement pas été totalement entendu, regrette de son côté Unicef France. Au niveau national, le pilotage de ces mesures sera confié à un comité Santé de l’enfant. Des déclinaisons locales, associant
01/07/2024 01:00:00 -
À la rentrée aura lieu la troisième édition de l’Alefpa trail dans le Limousin. Une manifestation ac......À la rentrée aura lieu la troisième édition de l’Alefpa trail dans le Limousin. Une manifestation accessible à tous, sportifs ou non, organisée par et pour les personnes en situation de handicap
05/10/2023 00:00:00 -
Afin de soutenir les places existantes d’accueil familial thérapeutique (AFT) pour les enfants et a...... lancer des appels à manifestation d’intérêt pour sélectionner, d’ici le 30 novembre, les projets les plus pertinents. Une enveloppe de crédits pérennes de cinq millions d’euros est prévue en 2023 – le coût
18/01/2024 00:00:00 -
Afin d’améliorer la qualité de vie et des conditions de travail dans le secteur social, l’Anact lan...... Afin d’améliorer la qualité de vie et des conditions de travail dans le secteur social, l’Anact lance un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour accompagner les structures. Ouvert jusqu’au 20
07/12/2023 00:00:00 -
Prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023, l’expérimentation donnant aux in...... "dans un délai raisonnable". Et ce, à "l’exclusion des situations où le caractère violent de la mort est manifeste". Les professionnels bénéficieront d’une formation de douze heures réparties en trois demi
24/04/2024 00:00:00 -
Le secteur pourrait compter une nouvelle venue : la maison d’accompagnement. Prévue dans le projet ...... un forfait journalier hospitalier, pouvant être couvert par l’assurance maladie complémentaire. Objectif à terme : une maison par département, avec un déploiement progressif par appels à manifestation
02/02/2023 00:00:00 -
Deux jours après la grève interprofessionnelle contre la réforme des retraites, les personnels du s...... Deux jours après la grève interprofessionnelle contre la réforme des retraites, les personnels du secteur social et médico-social étaient appelés ce 2 février à manifester à nouveau, à l'invitation
02/10/2024 00:00:00 -
Une fois dans le monde professionnel, le « bon élève » a du mal à s’autoriser à sortir du cadre. Le ...... et manifester un certain nombre de compétences interpersonnelles : curiosité, agilité, audace, qualités humaines… », pointe Ingrid Bermont-Thommerel. De quoi forger sa vision et son libre-arbitre
20/12/2023 00:00:00 -
Pallier la pénurie de médecins pour constater le décès de majeurs survenus à domicile ou en Ehpad. ...... trois ans pourront établir une telle certification sous conditions. Sauf situations où « le caractère violent de la mort est manifeste ». Volontaires, ils doivent avoir été formés et figurer sur une liste
04/09/2024 00:00:00 -
Appels à projets, à manifestation d’intérêt, candidatures pour décrocher des prix et subventions… le......Appels à projets, à manifestation d’intérêt, candidatures pour décrocher des prix et subventions… les structures sociales et médico-sociales répondent à de nombreuses invitations à innover. Reste