Comment rendre compte de l’activité d’un institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (Itep) fonctionnant en dispositif (ou Ditep) ? Impossible de s’appuyer sur la logique d’établissement basée sur un nombre de places. La transformation de l’offre nécessite donc une réadaptation des outils de mesure de l’activité, à laquelle s’est attelée l’Association des Itep et de leurs réseaux (Aire). Lancée en janvier, une première phase d’expérimentation a concerné plus d’une centaine de Ditep (et quelques dispositifs d’accompagnement médico-éducatifs – Dame ou Dime) et impliqué quatre agences régionales de santé. Depuis octobre, une nouvelle phase a permis de doubler le nombre de structures tests. Objectif : vérifier si le modèle retenu est pertinent pour un bilan prévu fin 2025.  

Refléter la réalité de parcours 

Le principe ? Un comptage de l’activité reposant sur les files actives et sur des unités d’accompagnement hebdomadaires. Celles-ci (cotées de 1 à 4) correspondent au temps passé auprès d’un enfant ou pour son accompagnement. « Nous partons des emplois du temps des jeunes, explique le président d’Aire, Roland Dysli. Le but étant de donner une vision transparente et indiscutable de la réalité des parcours. » L’association a, en outre, introduit deux surcotes : l’une pour les cas complexes (définis à partir de cinq critères) et l’autre pour la fonction appui-ressource, lorsque les professionnels interviennent dans l’environnement du jeune (dans le cadre scolaire ou des loisirs, en lien avec la protection de l’enfance…).

La réforme Serafin-PH en toile de fond ? 

Présentes au comité de pilotage de l’expérimentation, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie se montrent intéressées par l’initiative de l’Aire. Rien d’étonnant dans la mesure où, conformément aux annonces de la Conférence nationale du handicap d’avril 2023, l’ensemble des structures devront se transformer en plateformes de services d’ici à 2030.

Pour autant, Roland Dysli refuse de faire le lien entre l’expérimentation et la réforme de la tarification en préparation : « Que l’outil que nous proposons, qui permet d’avoir une connaissance fine et précise de la réalité de terrain, puisse nourrir la réflexion des pouvoirs publics dans le cadre de Serafin-PH, pourquoi pas. Mais c’est eux que cela regarde... »

« Il est important de décorréler les indicateurs de mesure de l’activité de la réforme Serafin-PH – ceux-ci servant non seulement à fixer les enveloppes budgétaires mais aussi à alimenter le dialogue de gestion dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens, rappelle Guillaume Marion, directeur du projet Serafin-PH et appui au numérique à la DGCS. Faire de la T2A dans le médico-social serait une erreur, techniquement et éthiquement. »

Publié dans le magazine Direction[s] N° 225 - décembre 2023