établissements publics
12/09/2024 00:00:00 -
Deux ententes commerciales illégales ont pu pénaliser lourdement les établissements publics médico-s......Deux ententes commerciales illégales ont pu pénaliser lourdement les établissements publics médico-sociaux : les cartels du Lino et des Conserves de légumes. Qui est concerné ? Comment réagir
01/07/2024 01:00:00 -
Depuis quelques années, la pratique sportive s’impose comme une alliée des structures du secteur. Le...... la visibilité offerte par les Jeux olympiques et paralympiques. De quoi faciliter un accès au sport pour tous qui a vocation à devenir un axe important de l’accompagnement des publics. La dernière fois
27/09/2018 15:41:00 -
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03/07/2024 00:00:00 -
Toute utilisation de l’image des bénéficiaires, sur un réseau social, un site internet ou au sein d’....... C’est désormais une pratique courante. Pour promouvoir leurs activités ou mettre en avant des évènements, les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) n’hésitent plus à partager
27/09/2018 09:30:54 -
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27/09/2018 09:30:54 -
Il existe cependant des conditions à ces créations. Quand les prestations que les établissements et ...... des délibérations mentionnées plus haut (Code de l’action sociale et des familles, CASF, art. L. 315-2).Sous réserve de ces avis et de l’autorisation, les établissements publics qui relèvent d’une seule collectivité
03/05/2019 12:24:07 -
Identifier les sources de financement publiques et privées existantes; Maîtriser les critères clés ...
27/09/2018 15:41:00 -
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19/08/2015 00:00:00 -
Y a-t-il des difficultés d’interprétation et d’application du principe de laïcité au sein des établ...... Y a-t-il des difficultés d’interprétation et d’application du principe de laïcité au sein des établissements de santé et médico-sociaux publics ? En réponse, la commission des usagers
25/01/2024 00:00:00 -
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25/03/2015 12:00:00 -
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22/01/2015 00:00:00 -
Arrêté du 29 décembre 2014 : fixe, pour 2015, à 58,12 euros par lit installé (au 31 décembre 2014) ...
03/05/2019 12:24:08 -
Opérer une meilleure gestion des risques et prévenir les risques contentieux ; Mesurer l'impact jur...
22/06/2016 12:00:00 -
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31/10/2023 23:00:00 -
Depuis la fin 2022, et pour cinq ans, les fonctionnaires territoriaux et de l’État peuvent être mis ...... les possibilités. Dix-huit mois au plus Jusqu’au 27 décembre 2027, les fonctionnaires de l’État, des régions, des départements, des communes de plus de 3 500 habitants et des établissements publics de coopération
30/08/2013 12:00:00 -
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03/05/2019 12:24:08 -
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03/03/2021 00:30:00 -
Au-delà de l’obligation de renouvellement quinquennal, conduire une réflexion au long cours sur le p...... de l’accompagnement des publics. Se saisir de l’obligation de renouvellement tous les cinq ans du projet d’établissement pour mener un travail de fond dans sa structure : une recommandation largement rebattue auprès
04/10/2023 00:00:00 -
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03/05/2019 12:24:07 -
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