bilan social
22/05/2024 00:00:00 -
La Haute Autorité de santé fait le point sur les débuts du nouveau dispositif d’évaluation de la qua...... son déploiement. Et pour la HAS, plus habituée à assurer la certification des quelque 2 500 établissements de santé, la tâche est « colossale » au regard des 40 000 établissements et services sociaux et médico
10/10/2024 00:00:00 -
Vingt-heures avant la relance, à l’Assemblée nationale, de la commission d’enquête relative aux man...... Vingt-heures avant la relance, à l’Assemblée nationale, de la commission d’enquête relative aux manquements des politiques publiques de protection de l’enfance, le Conseil économique, social
01/12/2023 00:00:00 -
Évaluer l’empreinte carbone de son organisation s’avère complexe. Surtout lors de l’élaboration du p......Évaluer l’empreinte carbone de son organisation s’avère complexe. Surtout lors de l’élaboration du premier bilan de gaz à effet de serre, obligatoire pour nombre de structures. Mais la démarche
27/09/2018 12:39:10 -
Les indicateurs
sociaux peuvent être tirés du bilan social. Les indicateurs du bilan
social sont reg......Les indicateurs
sociaux peuvent être tirés du bilan social. Les indicateurs du bilan
social sont regroupés en 8 catégories, chacune étant relative à un
domaine particulier de la gestion sociale (voir
15/03/2023 00:00:00 -
En février, la Cour des comptes a suggéré des inflexions à apporter au dispositif national d’accueil...... associations qui participent à l’accompagnement social, en leur proposant, par exemple, d’offrir des programmes de formation aux moins expérimentées. En outre, pour pouvoir répondre en cas de nouvelle crise
08/02/2024 00:00:00 -
"Y a-t-il encore un pilote dans l’avion ?", s’inquiète la Cnape, deux ans après le vote de la loi r...... dépassés, absence de moyens… Et surtout "un tiers des décrets d’application" manque encore à l’appel, comme celui interdisant l’hébergement des mineurs de l’aide sociale à l’enfance dans des hôtels, pourtant
21/09/2023 00:00:00 -
Symbole "pour incarner le travail de co-construction avec les associations", un comité interministé...... ou le rapprochement de l'école et du médico-social. Un sujet sur lequel les conclusions de la mission Haussoulier-Carrasco sont attendues en février. Le Gouvernement a présenté la déclinaison géographique des 50 000
09/03/2023 00:00:00 -
En vigueur depuis un an, le contrat d'engagement jeune (CEJ) compte plus de 300 000 bénéficiaires e...... d’utilité sociale comme le service civique (10 %) ou encore période d’emploi aidé. Résultats pour la première cohorte ? 76 % ont accédé à un travail dans les neuf mois après leur entrée dans le dispositif
05/09/2024 00:00:00 -
Toujours pas de contractualisation pluriannuelle pour la protection de l'enfance. Les plans d'actio......", il n’est pas exigé qu'un bilan des mesures précédentes y soit annexé. Niveau budget ? S’agissant des crédits du programme 304 relatif à l'inclusion sociale et la protection des personnes, pas de dépassement prévu
05/03/2014 00:00:00 -
Simplifié fin 2012, le bilan social des structures publiques sociales et médico-sociales est un des ......Simplifié fin 2012, le bilan social des structures publiques sociales et médico-sociales est un des supports du dialogue social. Les instances du personnel doivent être consultées avant le 15 avril
06/03/2013 00:00:00 -
Auparavant simple photographie des données sociales, le bilan social des établissements de la fonct...... Auparavant simple photographie des données sociales, le bilan social des établissements de la fonction publique hospitalière se dote d'une dimension « stratégique ». La nouvelle mouture comprend
05/12/2012 12:00:00 -
Un décret du 22 novembre 2012 modifie, à compter de 2013, les dispositions relatives à l'objectif e...... Un décret du 22 novembre 2012 modifie, à compter de 2013, les dispositions relatives à l'objectif et à la procédure d’élaboration du bilan social dans les établissements de la fonction publique
29/11/2012 00:00:00 -
Décret n° 2012-1292 du 22 novembre 2012 : détaille la nouvelle procédure d’élaboration du bilan so...... Décret n° 2012-1292 du 22 novembre 2012 : détaille la nouvelle procédure d’élaboration du bilan social dans les établissements de la fonction publique hospitalière (FPH), à établir en 2013
30/06/2008 00:00:00 -
Un an après son élection, Nicolas Sarkozy bat tous « les records d'impopularité », lance Sébastien ...... de cette célébration, la critique des réformes sociales abonde. Pour le professeur Patrick Savidan, interviewé par Emmanuelle Chevallereau (Le Monde, 20 mai 2008), « les réformes sont cohérentes et inégalitaires
30/11/2006 00:00:00 -
Une révolution des esprits ». « Plus de contrats, moins de loi ». C'est à coup de phrases au goût d......... Une vieille antienne », relate Jean-Christophe Chanut (La Tribune du 11 octobre). Le président de la République en a profité pour faire le bilan social de son quinquennat. « Et comme souvent dans un bilan
04/04/2013 00:00:00 -
En 2013, le bilan social des établissements relevant de la FPH devra être présenté aux instances au...... En 2013, le bilan social des établissements relevant de la FPH devra être présenté aux instances au plus tard d'ici à la fin du mois de juin. L'échéance initiale (15 avril) ne sera pas opposable
01/02/2013 12:00:00 -
Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale viennent de publier une instr......Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale viennent de publier une instruction pour aider les directeurs d’établissements publics à élaborer leur bilan social
17/12/2012 12:00:00 -
A compter de 2013, les directeurs d’établissements de la fonction publique hospitalière devront élab......A compter de 2013, les directeurs d’établissements de la fonction publique hospitalière devront élaborer un nouveau bilan social. Son contenu vient d’être précisé. Un arrêté du 5 décembre 2012 fixe
17/06/2020 00:00:00 -
Dans un rapport sur la gestion et l'impact de l'épidémie, l'Assemblée nationale analyse les difficu...... Dans un rapport sur la gestion et l'impact de l'épidémie, l'Assemblée nationale analyse les difficultés rencontrées par le secteur social et médico-social. Constats ? Au-delà de la pénurie
27/02/2018 11:41:56 -
Il peut paraître curieux de parler de bilan financier alors que l’on a déjà traité le bilan, mais il...... aux insuffisances du bilan comptable qui ne traduit pas la principale réalité financière du secteur social et médico-social, c’est-à-dire la séparation entre la section d’exploitation et la section