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consignes

En bref - Les ESSMS en première ligne face au risque épidémique

05/03/2020 00:00:00 - Comment les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) peuvent-ils faire face au ...

En bref - Tour à tour, les établissements et services voient leurs consignes sanitaires évoluer

18/03/2021 00:00:00 - Très attendu par les Ehpad au regard de l'avancée de la campagne vaccinale, le protocole sanitaire ...... des personnes âgées à domicile ont également reçu de nouvelles recommandations, notamment sur leur rôle dans la vaccination. Quant aux structures du handicap, l'actualisation des consignes est aussi de mise

En bref - Emploi des travailleurs handicapés : consignes officielles pour élaborer un accord

04/02/2021 00:00:00 - Contenu, agrément, suivi, renouvellement... Pour accompagner les entreprises, la Délégation général...

Covid-19 - Les SMJPM réclament des consignes en faveur des majeurs protégés vulnérables

26/03/2020 00:00:00 - Dix jours après le début du confinement, les services mandataires judiciaires à la protection des m...... des consignes nationales pour éviter la précarisation croissante des majeurs protégés isolés. La réunion de crise organisée le 25 mars aura-t-elle permis d’obtenir de premières garanties ?

En bref - Les consignes gouvernementales pour renforcer l’intégration des étrangers

07/02/2019 00:00:00 - Afin de construire des parcours d'intégration "sans rupture" pour les primo-arrivants, les préfets ...

Conventionnement des SIAE - Les consignes de l’État pour 2017

19/04/2017 00:00:00 - À l'occasion de la publication des enveloppes financières régionales 2017 pour les structures de l’...

En bref - PAI 2017 : les consignes de la CNSA

02/02/2017 00:00:00 - Les priorités du plan d’aide à l’investissement (PAI) des établissements et services pour personnes...

Sécurité sanitaire - Des consignes ministérielles peu innovantes sur la gestion des vagues de froid

16/11/2017 12:00:00 - Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impac......Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid" qui concernent notamment les gestionnaires

Protection de l'enfance - Des consignes de sécurité face au risque d'attentat

02/09/2016 12:00:00 - Alors que le risque d'attentat en France reste élevé, le ministère des familles, de l'enfance et des...... particulière", notamment en cas d'attentat. Cette démarche inclut : l'analyse des risques ; la détermination des moyens de protection, compte-tenu de l’ensemble des mesures et consignes de sécurité applicables

Période hivernale - Les consignes de l’administration aux établissements

18/11/2015 00:00:00 - Le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid...

En bref - Risque d’attentats : les consignes aux structures de protection de l’enfance

08/09/2016 00:00:00 - Circulaire ministérielle n° DGCS/SD2C/2016/261 du 17 août 2016 : prévoit que les gestionnaires d'ét...

Plan Pauvreté - Quelles consignes pour assurer la territorialisation ?

11/06/2015 00:00:00 - Le 11 juin, la secrétaire d’État Ségolène Neuville a présenté les principaux axes de la future inst...

En bref - Fonds de restructuration de l’aide à domicile : le ministère livre ses consignes

24/03/2016 00:00:00 - Instruction n° DGCS/SD3A/CNSA/2016/34 du 8 février 2016 : précise les règles de répartition du fond...

En bref - Consignes ministérielles en matière de délinquance des mineurs

15/12/2011 00:00:00 - Circulaire CRIM 2011-28/E1/30.11.2011 du 2 décembre 2011 : invite les magistrats du parquet à requé...

En bref - Officialisation de la plateforme "Mon parcours handicap"

29/04/2021 00:00:00 - Faciliter les démarches administratives des personnes handicapées, de leurs aidants et de leurs rep...... et consignations. À noter aussi la création d'un référent handicap dans les établissements de santé et la possibilité donnée aux professionnels de santé des services ou d'établissements médico-sociaux publics

Tribune - « Nous devons rétablir la notion de risque »

02/06/2021 00:30:00 - Au premier rang de la crise sanitaire, les gestionnaires de structures sociales et médico-sociales o......-on se protéger de tout ?» Cette fois, la réponse est de façon tout aussi évidente « Oui », nous plaçant ainsi dans une situation… impossible. Face à l’empilement des consignes Le principe de précaution

En bref - ESMS : quel enregistrement comptable des compensations financières liées à la crise ?

14/01/2021 00:00:00 - De nouvelles consignes sont données aux établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour l'enr...... De nouvelles consignes sont données aux établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour l'enregistrement comptable des compensations financières liées à la crise sanitaire. Ce en prévision

En bref - Quels objectifs pour le Logement d’abord en 2021 ?

11/03/2021 00:00:00 - Attribution de 25 850 logements sociaux à des ménages sans domicile (+20 % par rapport à 2020), cré...... anticiper la fin de la période hivernale fixée au 1er juin, en réunissant dès mars les acteurs de la veille sociale, de l’hébergement et du logement. Autre consigne : diminuer "significativement" le nombre

En bref - L’État déclenche le plan Grand froid

11/02/2021 00:00:00 - Le 9 février, la ministre du Logement Emmanuelle Wargon a officiellement déclenché le plan Grand fr...... Le 9 février, la ministre du Logement Emmanuelle Wargon a officiellement déclenché le plan Grand froid sur le territoire confronté à une chute des températures. Conformément à ses consignes

En bref - ESMS PA-PH : campagne budgétaire 2020, acte III

04/02/2021 00:00:00 - Des orientations complémentaires sont à nouveau publiées pour la campagne budgétaire 2020 des établ...... salariales issues du Ségur de la santé. Datées du 29 janvier, des consignes actualisées portant sur l’enregistrement comptable des compensations financières attribuées aux ESMS sont aussi parues. Instruction