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En bref - Après dix mois de paralysie, la CPNE revit

09/06/2010 00:00:00 - Lors de la dernière commission paritaire de la branche associative sanitaire et sociale (Bass), un ...

Formation professionnelle - L'Unifed propose un taux de 2 %

19/02/2015 00:00:00 - Ultime avancée de l'Unifed, lors de la commission paritaire de branche (CPB) du 9 février sur la fo...... Ultime avancée de l'Unifed, lors de la commission paritaire de branche (CPB) du 9 février sur la formation professionnelle ? Un taux de contribution global de 2%, soit "le double du taux légal

En bref - Unifaf, source d’arguties juridiques entre Nexem et l’Unifed

23/02/2017 00:00:00 - Il y avait fort à parier que la première commission paritaire (CPB) de l’année serait "animée" dans...... Il y avait fort à parier que la première commission paritaire (CPB) de l’année serait "animée" dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée à but non lucratif (Bass). C’est le 20

Bass - Extension de quatre accords relatifs aux instances paritaires de la branche

21/05/2015 07:00:00 - Les accords professionnels définissant le fonctionnement de la commission paritaire de branche (CPB)......Les accords professionnels définissant le fonctionnement de la commission paritaire de branche (CPB) et celle de l’emploi (CPNE-FP) du secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif

Formation professionnelle - La CFDT s’oppose à la dernière proposition de l’Unifed

12/03/2015 00:00:00 - Ultime proposition de l’organisation employeurs Unifed avancée, le 5 mars, dans le cadre de la négo...... exige que le sujet soit de nouveau inscrit à l’ordre du jour de la prochaine commission paritaire de branche (CPB), prévue fin avril. 

En bref - Une convention collective unique pour la Bass en 2017 ?

24/04/2014 00:00:00 - Fin des tergiversations. "C’est dans le cadre de la branche professionnelle [Bass], au sein [du col......)", se réjouit le Syneas. Le comité directeur a arrêté le périmètre du futur texte le 11 avril. Une orientation validée quelques jours plus tard avec les syndicats lors de la commission paritaire de branche (CPB

Formation professionnelle dans la Bass - Des négociations au compte-gouttes

04/05/2011 00:00:00 - À l’approche des échéances, les partenaires de la branche associative sanitaire et sociale (Bass) pe...... paritaire de branche (CPB) du 23 février, l'intersyndicale avait même claqué la porte des discussions face au refus d'Unifed de transiger et d'accepter, a minima, deux accords séparés. Et réclamé une CMP à