dgs
21/12/2023 00:00:00 -
Le déploiement de la feuille route Santé mentale, engagée en 2018 et complétée en 2021, se poursuit...... des informations déjà communiquées en septembre. Instruction n° DMSMP/SGMCAS/Pôle Santé-ARS/DGS/SP4/DGOS/R4/DGCS/SD3B/DSS/1A/2023/179 du 28 novembre 2023
21/09/2023 00:00:00 -
La promotion de la santé fera l’objet d’une orientation prioritaire de la feuille de route sur la s....... Instruction interministérielle n° DGS/SP/DGOS/R4/DAP/DPJJ/2023/97 du 7 septembre 2023
15/12/2022 00:00:00 -
Les directions générales de la Santé (DGS) et de la Cohésion sociale (DGCS) diffusent, à l’intentio...... Les directions générales de la Santé (DGS) et de la Cohésion sociale (DGCS) diffusent, à l’intention des Ehpad, un guide d’aide à l’élaboration d’un plan global de gestion des risques pour faire
02/11/2023 00:00:00 -
En 2023, l'objectif de dépenses pour les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueilla......, avec des coûts à la place réévalués. Instruction n° DGCS/SD1B/SD5B/DGS/SP2/SP3/DSS/SD1A/2023/170 du 23 octobre 2023
22/04/2010 00:00:00 -
Conformément à l'injonction du Conseil d'État (1), le décret créant le fonds national de financemen...
01/06/2023 00:00:00 -
Cette année, la contractualisation en prévention et protection de l’enfance prend la forme d’un "ex...... être apporté à des projets expérimentaux ou répondant à une vulnérabilité spécifique du territoire. Instruction n° DGS/SP1/DGCS/SD2B/2023/36 du 25 avril 2023
19/01/2023 00:00:00 -
Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des ...... d’information interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/ DIHAL/2022/279 du 15 décembre 2022
01/12/2022 00:00:00 -
Les pouvoirs publics diffusent un guide de bonnes pratiques portant sur la première évaluation des ...... relatives au consentement du jeune et au partage d’informations entre les intervenants. Note d’information interministérielle n° DGS/SP1/DGCS/SD2B/DGOS/R4/DSS/2A/ 2022/209 du 18 novembre 2022
01/12/2022 00:00:00 -
La seconde phase de la campagne budgétaire 2022 des établissements et services médico-sociaux (ESMS...... interministérielle n° DGCS/5B/DGS/SP3/DSS/1A/2022/245 du 2 novembre 2022
06/01/2022 00:00:00 -
Le guide national relatif à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux ...... et d’hébergement, services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO)... Instruction n°DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/2021/224 du 4 novembre 2021
19/05/2022 00:00:00 -
Pour faciliter le parcours de soins des usagers de crack souhaitant quitter leur environnement marq...... des bénéficiaires et des structures concernées. Les modalités de l'essentielle collaboration entre les établissements qui orientent les patients et ceux chargés de leur accueil sont détaillées. Instruction n° DGS/SP3
17/03/2022 00:00:00 -
Le périmètre, le cadre et le calendrier de négociation de la contractualisation prévue par la Strat...... et de la disponibilité effective de crédits. Pour ceux s'y attelant cette année, les engagements réciproques seront formalisés pour 2022-2024. Instruction n° DGCS/SD2B/DGS/SP1/2022/61 du 18 février 2022
16/06/2022 00:30:00 -
Avec la publication des dotations régionales limitatives et de l’instruction budgétaire, les établi...... interministérielle n° DGCS/1B/5B/DGS/SP2/SP3/DSS/1A/2022/112 du 19 avril et arrêté du 3 juin 2022
16/12/2021 00:00:00 -
Au menu notamment de cette seconde partie de campagne budgétaire 2021 des établissements et service...... sont aussi détaillées. Instruction n° DGCS/1B/3A/5C/DSS/1A/DGS/SP2/SP3/2021/231 du 17 novembre 2021
18/03/2021 00:00:00 -
Les modalités de la mise en œuvre des programmes d’éducation thérapeutique du patient (ETP) pour le...... médico-sociaux, aux centres de ressources autisme (CRA) et aux associations de personnes avec TSA et de parents. Instruction n° DGS/SP4/2021/45 du 19 février 2021
28/11/2019 00:00:00 -
L’administration revient sur les actions de prévention et de contrôle que doivent mettre en œuvre l......" de la vaccination des professionnels et indique qu’une expérimentation est menée en Île-de-France et en Normandie pour accroître le niveau de couverture. Instruction n° DGS/SP1/VSS/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2019/185 du 7
22/10/2020 00:00:00 -
Dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale ouverte jusqu’au 31 janvier, les pouvoirs ...... opérationnelles d’hygiène pourra être sollicité. Note d’information n° DGS/SP1/DGOS/DGCS/2020/120 du 20 août 2020
18/06/2020 00:00:00 -
L’administration détaille les modalités d'appui aux actions locales par le fonds de lutte contre le......, les personnes handicapées, celles atteintes de maladies chroniques ou en situation de précarité sociale. Instruction n° DGS/SP3/DSS/CNAM/DPPS/2020/89 du 3 juin 2020
17/06/2021 00:00:00 -
Pour tenir compte de la fréquence et de l’intensité accrues des vagues de chaleur, de nouvelles ori...... de l’hébergement et du logement adapté... Les mesures définies l’an dernier dans le contexte épidémique restent applicables cet été, précise le ministère. Instruction interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT
04/06/2020 00:00:00 -
Les contrats locaux tripartites préfet/ARS/départements portant sur la prévention et la protection ...... de l’État, 15 millions du fonds d’intervention régional - FIR et 15 autres de l’objectif national de dépenses Ondam médico-social). Circulaire n° DGCS/SD2B/DGS/SP1/2020/34 du 20 février 2020