domie
13/03/2018 12:23:33 -
Même si certaines administrations régionales ont déjà fusionné ou sont encore en cours de réorganisa...
16/01/2014 12:00:00 -
Un décret du 13 janvier 2014 modifie certaines dispositions relatives aux établissements sociaux et...
01/10/2018 00:00:00 -
Sartrouville (Yvelines). Un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et ......, avec lancer d'anneaux et partie de Triomino. Bien qu'elle ne puisse plus se lever ni marcher seule depuis sa sortie d'hospitalisation, la vieille dame peut rester chez elle grâce à Ehpad@dom, un dispositif
24/09/2014 00:00:00 -
Sur quelles bases instruire les demandes de congés bonifiés émanant des agents de la fonction publi...... aux directions d’établissements pour y parvenir. Pour rappel, à l’instar de leurs collègues métropolitains exerçant dans l’un des cinq départements d’outre-mer (DOM), les fonctionnaires ultramarins travaillant
05/06/2019 00:00:00 -
Organiser des réunions en ligne permet d’abolir les contraintes liées aux déplacements des collabora...... au sein de 147 établissements répartis en métropole et dans des départements d’outre-mer (DOM). Nous utilisons la visioconférence pour des temps de travail en interne, pour des réunions au sujet précis
12/06/2018 12:00:00 -
Les montants des différents tarifs plafonds applicables cette année aux établissements et services d...... ou de toute lésion cérébrale acquise. Sans changement, ces montants peuvent êre majorés dans les départements d'outre-mer (DOM) dans la limite de 20 %. Tarifs plafonds et CPOM L'arrêté adapte à l'exercice
27/09/2018 09:49:22 -
Établissements et services d’aide par le travail (ESAT), tarifs plafonds(##C010002002ssect4##)Pour 2...... % de personnes handicapées ayant une altération d’une ou plusieurs fonctions physiques13 824 €(1) Ces tarifs plafonds pourront être majorés dans les départements d’outre-mer (DOM), « en tant que de besoin
31/03/2006 00:00:00 -
La dotation régionale des établissements médico-sociaux publics et privés pour personnes âgées est ...... La dotation régionale des établissements médico-sociaux publics et privés pour personnes âgées est fixée, pour 2005, à un montant total de 4,3 milliards d'euros. A quoi s'ajoute celui des DOM: 52
05/05/2017 12:00:00 -
Les montants des différents tarifs plafonds applicables cette année aux établissements et services d...... ou de toute lésion cérébrale acquise. Sans changement, ces montants peuvent êre majorés dans les départements d'outre-mer (DOM) dans la limite de 20 %. Tarifs plafonds et CPOM L'arrêté modifie par ailleurs
13/03/2018 12:23:33 -
Pour la période 2014-2020, la France recevra 2,893 milliards d’euros au titre du FSE afin de cofinan......, aux services de la Commission européenne, leurs propres programmes opérationnels pour la mise en œuvre des FESI sur le territoire métropolitain et dans les DOM, ainsi qu’une douzaine de programmes transrégionaux
13/02/2018 12:00:00 -
Muriel Pénicaud a fixé les grandes lignes de la nouvelle politique des contrats aidés dans une circu......" ; prescriptions dans les DOM, dans le strict respect de l’enveloppe allouée par la circulaire. En dehors de ces cas dérogatoires, aucun CUI-CIE ne sera prescrit en 2018. Et, ajoute le document, "les CIE antérieurs
16/07/2015 12:00:00 -
L’instruction définissant le volume d’emplois aidés et leurs modalités de répartition pour le second......-CIE / CAE-DOM vers les emplois d’avenir marchands. La DGEFP cherche ainsi à « développer l’offre d’insertion territoriale (contrats aidés et aides au poste) pour répondre aux besoins des publics
13/06/2014 13:12:12 -
La proposition de la Commission européenne prévoit que 25 % du budget total alloué à la politique de...... des DOM : Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Guyane, Réunion) ; les régions en transition : PIB par habitant compris entre 75 % et 90 % de la moyenne de l’UE-27 ; les régions plus développées : PIB
27/09/2018 09:30:54 -
Une commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social, instituée aup...... pour procéder à l’examen des candidatures.Adaptation de la procédure d’autorisation dans les DOM et dans les collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-MiquelonPour réunir
05/02/2020 00:00:00 -
Loin de l’image d’un secteur conservateur cherchant à protéger ses établissements et services, les o...... l’expérimentation de l’Ephad@dom [5], à Sartrouville (Yvelines) où la Croix-Rouge française gérait déjà un Ehpad, un service d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) et un de soins infirmiers à domicile (Ssiad
13/03/2018 12:23:33 -
Depuis la fin de la fin des années 1990 et la mise en place de la politique monétaire commune, l’Uni...... en fonction de leur PIB par habitant :les régions moins développées : PIB par habitant inférieur à 75 % du PIB moyen de l’UE-27 (en France, il s’agit uniquement des DOM : Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Guyane
13/03/2018 12:23:33 -
En France, pour la nouvelle période de programmation 2014-2020, l’intervention des Fonds structurels...... opérationnels spécifiques portés par l’État pour chacun des DOM ;217 millions d’euros pour le programme opérationnel pour la mise en œuvre de l’Initiative pour l’emploi des jeunes.Les PO régionaux « pluri-fonds
13/03/2018 12:23:33 -
Les premiers appels à projets dans le cadre de la programmation 2014-2020 ont commencé à être publié...... en situation professionnelle ou de parrainage ;phases d’accompagnement collectives, individuelles et ou personnalisées.6. Dans les départements d’Outre-Mer (DOM), la DIECCTE Guadeloupe a lancé un appel à projets
13/06/2014 13:12:12 -
Le préfet de région (donc l’État) est responsable devant la Commission européenne de la bonne gestio...... des actions d’envergure régionale et nationale. Les régions de l’objectif « Convergence » (4 DOM) ont chacune 1 PO FEDER et 1 PO FSE.Les programmes opérationnels sont spécialisés par fonds. Il y a donc :des PO
01/04/2015 01:00:00 -
Planifier les remplacements, financer le vol et l’indemnité de vie chère… Le régime des congés bonif...... par un décret de 1951, les congés bonifiés permettent aux fonctionnaires originaires des départements d’outre-mer (DOM) et exerçant en métropole d’effectuer périodiquement un séjour dans leur territoire d’origine