hcva
09/11/2017 00:00:00 -
"Construire une stratégie de développement de la vie associative". C’est l’ambition du Premier mini...... Conseil à la vie associative (HCVA) devra faire des propositions pour définir un plan d’actions pour les années à venir. Ce dernier sera probablement aussi alimenté par les conclusions de la mission
06/07/2016 00:00:00 -
Entre l’État et le marché, quelle place reste-t-il pour les associations comme acteurs de l’intérêt ......Entre l’État et le marché, quelle place reste-t-il pour les associations comme acteurs de l’intérêt général ? C’est sur cette question qu’a planché le haut conseil à la vie associative (HCVA
04/06/2015 00:00:00 -
Le 1er juin, une nouvelle vague de mesures de simplification a été présentée par le secrétaire d’Ét...
17/03/2016 00:00:00 -
Nouveau mode de financement de programmes sociaux de prévention, les social impact bonds (SIB) ou c...... avec prudence par le Mouvement associatif : inquiet de "l’absence de recul sur ce mécanisme financier", il réclame un débat public, accompagné d’une réflexion de fond. Vigilance partagée par le HCVA.
01/03/2018 00:00:00 -
Créer un environnement fiscal tenant compte du modèle associatif, telle est l’une des dix ambitions...... associative (HCVA).
24/08/2016 00:00:00 -
Après les dernières préconisations du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) [1], l’entreprise de...... Après les dernières préconisations du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) [1], l’entreprise de sécurisation des associations d’intérêt général se poursuit. Début juillet, le député PS Yves
07/06/2017 00:00:00 -
Si Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement associatif, reconnaît que le secteur a connu ...... la vision des banques et des pouvoirs publics afin d’adapter les outils de financement aux spécificités associatives. Non l'inverse. Dans un récent rapport, le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) [5
20/01/2016 00:00:00 -
Dénonçant un régime fiscal défavorable aux associations, les gestionnaires du secteur réclament cohé...... Guillois, membre de la commission juridique et fiscale du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) « Pourtant nécessaire, une refonte de la fiscalité associative n’est pas sans risques : vu le contexte
26/10/2016 23:00:00 -
Aujourd’hui, les pouvoirs publics encouragent la montée en charge du contrôle de gestion dans les or...... ? Le bureau ? Le Haut Conseil à la vie associative (HCVA) s’est saisi de ces questionnements, en formulant des essais de définition de l’intérêt général dans son rapport du 25 mai 2016 remis à la ministre
24/03/2016 01:00:00 -
Les social impact bonds (SIB) essaimeront-ils en France ? Ces contrats, qui transfèrent le risque du...... Avis du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) relatif à l'appel à projets de social impact bonds, 2 mars 2016, à consulter sur www.associations.gouv.fr Social impact bonds, un nouvel outil
24/09/2014 00:00:00 -
La redéfinition du périmètre des exonérations du versement transport a été entérinée cet été. L’obje......, il n’y a rien à voir », a fait savoir l’Assemblée des départements de France (ADF). Tour de passe-passe En écho aux propositions du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) [3], les fédérations se sont mises
05/11/2013 23:00:00 -
Comme dans d’autres secteurs de l’économie sociale, le régime fiscal applicable aux établissements e...... : www.associations.gouv.fr, rubrique Fiscalité associative Avis du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) relatif au régime fiscal applicable aux opérations de fusion, scission, apport partiel d’actifs entre associations