sous-consommation
29/10/2024 23:00:00 -
Les obligations liées à l’installation de système d’automatisation et de contrôle des équipements te...... concernées d’installer des systèmes de mesure des consommations (compteurs, détecteurs, capteurs…) de chaque équipement de chauffage, de climatisation, etc., ainsi que des appareils de régulation (actionneurs
20/11/2024 00:00:00 -
Vingt ans après leur création, les consultations jeunes consommateurs font face à de nombreux enjeux......Vingt ans après leur création, les consultations jeunes consommateurs font face à de nombreux enjeux. Parmi eux ? La polyconsommation des 12-25 ans, de plus en plus exposés au mésusage du numérique
12/12/2024 00:00:00 -
Alors que l’expérimentation des haltes soins addictions (HSA) doit s’achever fin 2025, un rapport d...... % des usagers problématiques de drogues estimés en France en 2023. Selon les auteurs, elles offrent néanmoins une "plus-value sanitaire" et "améliorent la tranquillité publique en diminuant les consommations
04/04/2013 00:00:00 -
L’heure du bilan approche pour le plan Alzheimer 2008-2012, prolongé jusqu’en juin 2013. Pourtant, ...
11/10/2012 00:00:00 -
"Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (O...... "Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (OGD) "personnes âgées" sera, en 2012, du même montant qu’en 2011." C'est l'alerte lancée
19/06/2024 00:00:00 -
Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands dépa......Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands départs approchent. Les premières mesures décidées pour renforcer la sécurité ont mis sous tension
21/03/2024 00:00:00 -
Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-socia...... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités
02/10/2024 00:00:00 -
Remporter des appels d’offres pour créer des emplois stables. Voilà l’un des objectifs de la marque ...... sous une même marque des huit établissements et services d’aide par le travail (Esat) gérés par l’Unapei 92 : six sont implantés dans les Hauts-de-Seine, territoire à l’activité économique importante
28/12/2022 01:00:00 -
Les établissements doivent installer des systèmes dans le cadre de leur pilotage des équipements de ......). Une obligation qui s’inscrit dans celle, plus globale, de réduction des consommations d’énergie. Le décret « Éco énergie tertiaire » [1] oblige les établissements à réaliser 40 % d’économies d’énergie à compter
01/06/2022 01:00:00 -
Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendan......Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendance à l’alcool. Autorisées, les consommations sont encadrées par des professionnelles
02/02/2022 00:30:00 -
En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin ......En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin de répondre aux obligations induites par le décret « Éco énergie tertiaire ». Un premier
18/03/2014 12:00:00 -
Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le C...... Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 13 mars 2014, la loi relative à la consommation vient
28/03/2024 00:00:00 -
Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision...
19/10/2023 00:00:00 -
Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité inc...
19/08/2022 01:00:00 -
Malgré les moyens supplémentaires pour la scolarisation des enfants handicapés, les associations éta...
18/11/2015 00:00:00 -
En cas de litige lié à une prestation, les usagers de services à la personne agréés et d'Ehpad lucr...
24/09/2013 00:00:00 -
Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés déb...... Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés début juillet, les sénateurs ont à leur tour adopté le texte en première lecture, le 13 septembre
16/11/2022 01:00:00 -
Elle était attendue de pied ferme par les structures après une année marquée par l'inflation et les...
04/05/2022 01:00:00 -
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social......Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social concourant à la réinsertion des personnes placées sous main de justice font face à des obstacles
06/01/2022 00:00:00 -
Le contrat d'engagement républicain est entré en vigueur le 1er janvier, malgré l'opposition des as...... ou une subvention publique. Elles doivent ainsi s'engager à respecter un certain nombre de principes, fixés par la loi du 24 août 2021, sous peine de se voir retirer leur subvention, en numéraire ou en nature