fusion-absorption
05/03/2025 00:00:00 -
Deux associations mosellanes ont donné naissance à l’Association Est accompagnement, il y a onze ans...... son budget. La clef de cette absorption ? Une volonté politique partagée. « Il faut bien l’avouer : au départ, les raisons de la fusion étaient essentiellement économiques », se souvient Bernard Frigerio
05/03/2025 00:00:00 -
La Société Philanthropique a repris récemment le Pôle handicap Serge-Dassault et les Papillons Blanc...... organisation créée en 1780 a réalisé deux rapprochements coup sur coup : une fusion-absorption du PHSD (198 salariés) en 2023 et un apport partiel d’actifs des Papillons Blancs de l’Essonne (360 salariés
05/03/2025 00:00:00 -
De nombreux Ehpad publics sont au bord de l’asphyxie. Dans ce contexte, les établissements sont inci......De nombreux Ehpad publics sont au bord de l’asphyxie. Dans ce contexte, les établissements sont incités à se rapprocher pour mutualiser leurs ressources et renforcer leur attractivité. Fusions
03/07/2024 00:00:00 -
Fusionner des structures est une opération d’envergure qui ne doit pas occulter les aspects financie......Fusionner des structures est une opération d’envergure qui ne doit pas occulter les aspects financiers. Plus le nombre d’actifs à transférer est important, plus le coût risque d’être élevé
05/03/2025 00:00:00 -
Face aux nombreuses fusions qui font émerger des organisations XXL dans le secteur social et médico-......Face aux nombreuses fusions qui font émerger des organisations XXL dans le secteur social et médico-social, d’autres acteurs privilégient les coopérations. Leur point commun ? Ne plus faire cavalier
05/03/2025 00:00:00 -
Les fusions se multiplient dans le social et médico-social, portées par les difficultés financières ...... par fusions-absorptions, note Patrick Soria, directeur exécutif de la Fondation Anaïs, présente dans cinq régions auprès de personnes handicapées ou âgées. Aujourd’hui, ce sont surtout les coopérations
06/03/2024 00:00:00 -
D'ici à juin 2025, le secteur du domicile va devoir se restructurer avec notamment des rapprochement...... être une fusion-absorption (une structure existante en absorbe une autre) ou une fusion-création (une structure ad hoc, constituée à cet effet, absorbe au moins deux structures distinctes). L'apport
01/01/2014 00:00:00 -
Stade ultime du rapprochement entre organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et......Stade ultime du rapprochement entre organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux, la fusion se décline en deux modalités principales : absorption ou création
29/02/2024 00:00:00 -
L'amendement sénatorial au projet de loi Bien-vieillir a mis un coup de pied dans la fourmilière. L...
29/03/2023 01:00:00 -
La réforme des services à domicile va impacter l’offre d’aide et de soins sur les territoires. Pour ...... (Ssiad) ont vocation à devenir les services Autonomie à domicile (art. 44 de la LFSS pour 2022). Une réforme qui entraînera rapprochements et fusions. Quels impacts pour les salariés ? Des contrats
07/06/2017 00:00:00 -
Quel que soit le mode de fusion, l’enjeu pour une organisation d’une communication efficace est cruc....... Le phénomène des fusions dans le secteur social et médico-social est toujours à l'œuvre. Fusion-création, absorption ou apport partiel d'actifs, dans tous les cas, l’opération provoque des modifications
07/09/2016 00:00:00 -
Qu’ils soient choisis ou subis, les rapprochements de structures associatives sont une tendance fort....... Cela s’applique à la forme la plus courante de rapprochement, la fusion-absorption, mais aussi à la fusion-création, à la scission ou au transfert partiel d’activité dès l’instant, pour ces deux cas
10/11/2022 00:00:00 -
Les critères justifiant la mise en œuvre par le ministère du Travail d’une procédure de fusion des ...... Les critères justifiant la mise en œuvre par le ministère du Travail d’une procédure de fusion des accords dits CHRS (centres d'hébergement et de réadaptation sociale) avec la convention collective
18/08/2021 00:00:00 -
Nouvel acte dans la restructuration des branches professionnelles du secteur. Avec le rattachement ...... nationale de 1966 (CCN 66) entériné début août, la fusion des champs conventionnels, voulue par la chambre patronale Nexem, est actée. Conséquence, indique cette dernière : à compter de la rentrée, les deux
01/11/2016 23:00:00 -
Marotte du juriste et angoisse des ressources humaines, l’application combinée de plusieurs conventi...... « Depuis quelques années, l’Essor (association intervenant au niveau national) est engagé dans une stratégie de fusion. En 2012, une opération a failli échouer du fait du surcoût, estimé à 200 000 euros
30/12/2015 00:00:00 -
La loi relative à l’économie sociale et solidaire de 2014 vise la clarification du régime juridique ...... Selon les dispositions de l’article 9 bis de la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association, issues de l’article 71 de la loi Hamon, la fusion par voie de fusion-absorption de plusieurs
21/12/2016 00:00:00 -
Fusion, cession, scission ou changement d’activité… La boîte à outils des services en charge des res...... trouver un intérêt tout particulier dans l’hypothèse, très répandue dans le secteur, du mandat de gestion. Celui-ci est très souvent utilisé comme l’antichambre de la fusion-absorption. Il est par lui-même
20/11/2019 00:00:00 -
La fusion du conseil national des politiques CNLE l’observatoire national ONPES est confirmée. Ce d...... La fusion du conseil national des politiques CNLE l’observatoire national ONPES est confirmée. Ce dernier deviendra un comité scientifique permanent, rattaché au CNLE. Il bénéficiera de moyens
07/10/2015 00:00:00 -
Lors d’une opération de rapprochement, les gestionnaires doivent se pencher sur la structuration des...... ? J. L. Dans le cas d’une fusion, les craintes des administrateurs, qui redoutent un affadissement du projet initial, un infléchissement des valeurs… On retrouve aussi très souvent le désir d’une forme de parité
29/10/2024 23:00:00 -
Votre établissement dispose d’un document unique de délégation (DUD)? C’est bien. Mais est-il réelle...... de la structure (fusion, absorption…) ? Formaliser ou actualiser la répartition des compétences et responsabilités via les contrats de travail, fiches de poste, mandats, délégations de pouvoirs, de signatures