personnels
08/05/2024 00:00:00 -
Mention dans la catégorie Innovations managériales. L’Établissement public Antoine Koenigswarter a c......Mention dans la catégorie Innovations managériales. L’Établissement public Antoine Koenigswarter a créé un réseau national de bienveilleurs : des personnels volontaires pour écouter et orienter
26/10/2023 00:00:00 -
L’article 09.05.1 de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51) attribuant des ...... L’article 09.05.1 de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51) attribuant des congés payés supplémentaires ne concerne que "le personnel travaillant en établissement
19/11/2015 00:00:00 -
Note d’information n° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 : détaille les modalité...... Note d’information n° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 : détaille les modalités de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière pour les personnels des structures
23/03/2023 00:00:00 -
Le fonctionnement du traitement "Parcours insertion emploi", destiné au partage de données entre le...
19/05/2021 00:00:00 -
Face à des situations de maltraitance "dramatiques", la Défenseure des droits, Claire Hédon, préconi...... privée, à la liberté d'aller et venir, au maintien des liens familiaux… Nous avons eu connaissance de situations où pour pallier le manque de personnels des couches étaient mises systématiquement
06/04/2023 00:00:00 -
À l’issue de concertations avec les représentants des professionnels de santé, un décret sera pris ...... néanmoins fortement recommandée, souligne la FHF qui demande une vigilance constante sur les potentielles mutations du virus. Comme le Synerpa qui appelle "à la responsabilité des personnels et des proches
14/04/2022 00:00:00 -
Conformément aux engagements de la Conférence des métiers, le ministère de la Santé a présenté le 8...... Conformément aux engagements de la Conférence des métiers, le ministère de la Santé a présenté le 8 avril la liste des personnels socio-éducatifs des secteurs public et privé non lucratif
27/09/2018 15:41:00 -
Formation du personnelLa formation du personnel à l’hygiène alimentaire est obligatoire depuis l’arr......Formation du personnelLa formation du personnel à l’hygiène alimentaire est obligatoire depuis l’arrêté ministériel du 29 septembre 1997 (JO du 23 oct.). Une procédure de formation à l’hygiène doit
21/10/2021 00:00:00 -
Crédit global de temps syndical, autorisations spéciales d’absence, notions de nécessité de service...... et les modalités des moyens syndicaux alloués aux personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des établissements sanitaires et médico-sociaux publics (EMS). Instruction n° DGOS/RH3/2021/188 du 24 août
04/11/2021 00:00:00 -
Parmi les professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH) désormais exclus du champ de l'...
15/10/2020 00:00:00 -
"La population est de plus en plus inquiète du manque de professionnels, aggravé par des démissions...... "La population est de plus en plus inquiète du manque de professionnels, aggravé par des démissions de personnels, toutes catégories confondues, dans un cercle vicieux qu’il est urgent de casser
27/09/2018 15:41:00 -
L’évaluation des risques est réglementée par les articles L. 4121-1 et suivants et R. 4121-1 et suiv...... concernant essentiellement le personnel d’entretien, risques et contraintes liés à des situations de travail. Ces derniers risques sont les plus importants dans les structures médico-sociales. En effet
20/05/2020 00:00:00 -
Les délais d’information et de consultation du comité social et économique (CSE) ont été aménagés ju...... du personnel et l’urgence de la situation. Le délai maximal de transmission de l’ordre du jour des réunions est désormais de deux jours calendaires (contre trois ou plus selon les dispositions conventionnelles
22/04/2021 00:00:00 -
Les professionnels de plus de 55 ans œuvrant dans le champ "accueil, hébergement, insertion" (AHI) ...
14/01/2021 00:00:00 -
Certaines catégories de salariés ne pouvant travailler (ou télétravailler) en raison du Covid-19 pe...
22/10/2020 00:00:00 -
Dans le cadre de la campagne de vaccination antigrippale ouverte jusqu’au 31 janvier, les pouvoirs ...... la vaccination de leurs personnels. Comme l’an dernier, les étudiants et stagiaires en santé doivent aussi être concernés. Si besoin, l’appui des services de santé au travail, d’infectiologie ou encore des équipes
27/09/2018 09:30:54 -
Un décret autorise la création d’un traitement automatisé des données à caractère personnel par la C......Un décret autorise la création d’un traitement automatisé des données à caractère personnel par la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) relatif aux résidents
04/12/2019 00:00:00 -
Entré en vigueur le 25 mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) représent...... du travail. À l’inverse, pour les ASC, le CSE devra obtenir l'autorisation des personnels, en particulier lorsque la collecte de données est réalisée directement auprès de ces derniers. Contrôle et mise
27/09/2018 12:39:10 -
Le compte personnel de formation (CPF) est financé par une fraction de la contribution unique format......Le compte personnel de formation (CPF) est financé par une fraction de la contribution unique formation due par les employeurs occupant au moins 10 salariés.Son montant est fixé à 0,2
27/09/2018 12:39:10 -
Depuis le 1er janvier 2015, le compte personnel de formation (CPF) se substitue au droit individuel ......Depuis le 1er janvier 2015, le compte personnel de formation (CPF) se substitue au droit individuel de formation (DIF) mis en place en faveur des salariés, à temps plein ou à temps partiel, sous