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18/10/2023 00:00:00 -
Il faudra que les directeurs de l'hospitalière fassent preuve de patience avant de voir transposer ...... à la grève le 19 octobre : une première depuis 2016. Ce qui coince ? Les directeurs de soins (DS) et d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) feraient l'objet de « mesures
17/06/2021 00:00:00 -
Pour tenir compte de la fréquence et de l’intensité accrues des vagues de chaleur, de nouvelles ori....../DGSCGC/DGEC/DJEPVA/DS/ DGESCO/DIHAL/2021/99 du 7 mai 2021
22/06/2017 00:00:00 -
Les modalités d’évaluation et d'attribution de la prime de fonction et de résultats (PFR) des direc...... d'un arrêté, précise encore le Centre national de gestion (CNG). Il revient aux services des ressources humaines de renseigner les directeurs concernés. Instruction n° CNG/DGD/BDH-DS/BD3S/2017/200 du 15
18/01/2023 00:00:00 -
Le passage des chefs d’établissements des foyers de l’enfance de la fonction publique hospitalière à....... « Il s’agit de ne pas de laisser les D3S en dehors de ce mouvement », surrenchérit Lionel Pailhé. Le gouvernement devait arbitrer sur la fusion D3S/DS [2] fin 2021, avant de renoncer. Cette année est la bonne
27/10/2016 00:00:00 -
"Un moment très important dans les relations entre le ministère et les [syndicats]", salue le Synca...... corps de direction de la FPH (D3S, DH et DS). Au menu de cette première réunion présidée par la DGOS ? La validation du programme de travail qui cible de nombreux chantiers (éthique, prévention
22/11/2017 00:00:00 -
« L’idée est de permettre à toutes les entreprises, qu’elles soient ou non dotées de délégués syndi...... « L’idée est de permettre à toutes les entreprises, qu’elles soient ou non dotées de délégués syndicaux (DS) ou d’un comité social et économique (CSE) et quel que soit leur effectif, de négocier
08/12/2016 12:00:00 -
Par le biais d'une simple "note", la directrice de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) ent...... égrène les attributions du directeur de service (DS), distingué du responsable d'unité éducative (RUE), les deux formants "une équipe de direction". Un récapitulatif qui, vraisemblablement, fait écho à
02/02/2018 00:00:00 -
Au 1er janvier 2020, les actuelles instances représentatives élues du personnel seront réunies au se......, le nombre et le périmètre des établissements distincts étaient convenus entre l’employeur et les délégués syndicaux (DS) au sein du protocole d’accord préélectoral (PAP). En cas de désaccord, la Direction
18/09/2019 00:00:00 -
Une pénurie de candidats, des conditions d’exercice difficiles, la multiplication des vacances de po......, soit aussi d’attachés d’administration hospitalière, directeurs d'hôpitaux (DH), des soins (DS), inspecteurs… « Certains deviennent D3S par vraie vocation pour les publics accueillis. D’autres, au hasard
21/06/2018 15:16:30 -
La responsabilité du directeur est clairement affirmée en la matière. L’arrêté du 26 mars 2003 (JO d...... pour enfants et adolescents handicapés pris en charge en application du décret n° 89-798 du 27 octobre 1989, a été complété par la circulaire DGAS/3C/MEN/DES/MS/DS n° 2003/149 du 26 mars 2003 (BOMES n° 2003-15
17/02/2016 00:00:00 -
La commission des conditions de travail commune aux trois corps de direction (directeurs hospitalie...... La commission des conditions de travail commune aux trois corps de direction (directeurs hospitaliers – DH, des soins – DS et d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux – D3S
02/05/2018 00:00:00 -
Les règles du jeu viennent à nouveau d’être revues en matière de négociation d’accords collectifs da......Les règles du jeu viennent à nouveau d’être revues en matière de négociation d’accords collectifs dans les organisations dépourvues de délégué syndical (DS). Le point sur les changements à prendre
24/09/2013 00:00:00 -
Le législateur a institué une protection des salariés qui bénéficient d’un mandat représentatif. La ...... d’entreprise (CE), les membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), les délégués syndicaux (DS) ou encore les représentants du syndicat au CE. Et parmi les salariés exerçant
21/02/2018 00:00:00 -
Après l’exposé des règles de mise en place et des attributions du comité social et économique (CSE) ...... de 50 salariés et plus, chaque syndicat représentatif peut désigner un représentant au CSE, qui est de droit le délégué syndical (DS) dans les entreprises de moins de 300 salariés. Le mandat La délégation
16/11/2016 00:00:00 -
Le 30 novembre dernier, trois syndicats de directeurs de la fonction publique hospitalière appelaien...... quant à l’évolution des périmètres de responsabilité des DH et D3S. Mais l'installation du comité consultatif national (CCN) unique, le 20 octobre dernier, qui regroupe DH, D3S et directeurs des soins (DS
06/03/2013 00:00:00 -
« Nous demandons que l’État tienne, sans nouveau retard, les engagements confirmés dans le protocol...... de l'administration avait en effet été jugée prématurée par les organisations, qui réclament en priorité le déblocage du dossier relatif au statut des directeurs de soins (DS). Et posent la question de l’attractivité
06/05/2020 00:00:00 -
Mettre à l’abri et accompagner un public sans domicile nombreux aux besoins sanitaires et sociaux de...... auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale (ES-DS) 2016 de la Drees Accords CHRS et CCN 66 : des négociations bloquées « C’est une opportunité d’envisager
07/09/2016 00:00:00 -
Qu’ils soient choisis ou subis, les rapprochements de structures associatives sont une tendance fort...... caractériser au plan fonctionnel, selon l’instance concernée. Pour la mise en place du comité d’établissement, du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et des délégués syndicaux (DS
05/09/2012 00:00:00 -
Pour échanger, mais aussi accroître la visibilité de votre établissement ou service, rien de tel que......, communication, informatique…), afin d’assurer une relève permanente. Soit de faire appel à un prestataire extérieur (« Community Manager »). Attention, toutefois, à ce que celui-ci ait une vision d’ensemble ds
02/04/2014 01:00:00 -
D’ici à fin 2016, tous les employeurs devront mettre à disposition des représentants du personnel de...... du CE (à défaut aux délégués du personnel – DP), du CCE, du CHSCT et aux délégués syndicaux (DS). À l’employeur de fixer ses modalités d’accès, de consultation et d’utilisation afin de permettre à chacun