protocole
25/11/2021 00:00:00 -
En application de la loi Santé de 2021, les modalités de déclaration des protocoles locaux de coopé...... En application de la loi Santé de 2021, les modalités de déclaration des protocoles locaux de coopération au sein des dispositifs d’exercice coordonné, comme des structures médico-sociales
08/10/2020 00:00:00 -
Nouveau protocole sanitaire pour les établissements médico-sociaux hébergeant des personnes à risqu...... Nouveau protocole sanitaire pour les établissements médico-sociaux hébergeant des personnes à risque de forme grave de Covid-19, en particulier pour les Ehpad. Alors qu'à Paris et sa petite couronne
18/02/2021 00:00:00 -
Protéger sans isoler : le credo pour la gestion de l'épidémie dans les Ehpad reste le même. Alors q...
12/09/2019 00:00:00 -
Une prime mensuelle de 100 euros est instaurée pour les professionnels de santé exerçant dans certa...... ou plusieurs protocoles de coopération. Sont notamment concernés les structures locales accueillant des personnes âgées et relevant des services départementaux de l'aide sociale à l'enfance (ASE). Décret n° 2019
11/01/2018 00:00:00 -
Comme annoncé, toutes les mesures de revalorisation indiciaire, initialement prévues pour le début ...... Comme annoncé, toutes les mesures de revalorisation indiciaire, initialement prévues pour le début 2018 par le protocole "Parcours professionnels, carrières et rémunérations" (PPCR), ont été
29/09/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-1248 du 22 septembre 2016 : précise le contenu et les modalités de conclusion du pro...... Décret n° 2016-1248 du 22 septembre 2016 : précise le contenu et les modalités de conclusion du protocole de mise en œuvre des actions de prévention institué par la loi sur la protection de l'enfant
26/08/2010 00:00:00 -
À peine installées, les agences régionales de santé (ARS) sont déjà sur bien des fronts. Outre l'ap...... la maltraitance des personnes âgées et handicapées. Les ARS doivent notamment renouveler les « protocoles de signalement des événements indésirables et des situations exceptionnelles et dramatiques
05/02/2015 00:00:00 -
2015, une "année charnière" pour finaliser les engagements pris dans le cadre du protocole d’accord...... 2015, une "année charnière" pour finaliser les engagements pris dans le cadre du protocole d’accord du 29 juillet 2011 sur les directeurs de l’hospitalière ? C’est ce qu’escompte le CHFO, alors
21/04/2016 00:00:00 -
Le groupe de travail dédié à la rédaction du projet de décret sur le protocole de prévention prévu ...... Le groupe de travail dédié à la rédaction du projet de décret sur le protocole de prévention prévu par la loi sur la protection de l'enfant s'est réuni le 14 avril. Au menu, rapporte l'Uniopss
04/10/2016 12:00:00 -
Un décret publié le 25 septembre 2016 détaille les modalités de rédaction des protocoles de mise en ......Un décret publié le 25 septembre 2016 détaille les modalités de rédaction des protocoles de mise en oeuvre et de coordination des actions de prévention menées en direction de l'enfant
26/10/2016 12:00:00 -
Par un avenant du 26 avril 2016, agréé par un arrêté du 4 octobre 2016, certaines dispositions du p...... Par un avenant du 26 avril 2016, agréé par un arrêté du 4 octobre 2016, certaines dispositions du protocole 158 modifiant le régime collectif de prévoyance applicable aux salariés relevant
19/05/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 : transforme une partie du montant des primes des agents (des tro...... Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 : transforme une partie du montant des primes des agents (des trois versants de la fonction publique) en points d’indice, en application du protocole "Parcours
20/04/2016 00:00:00 -
Le groupe de travail dédié à l’élaboration du décret sur le protocole de prévention, instauré par l...... Le groupe de travail dédié à l’élaboration du décret sur le protocole de prévention, instauré par la loi relative à la protection de l’enfant, s’est réuni à la DGCS le 14 avril. Au menu, rapporte
26/05/2016 00:00:00 -
Pour la catégorie A. Décret n° 2016-634 du 19 mai 2016 : instaure un cadencement unique d’avancemen...
28/03/2013 00:00:00 -
La CFTC a notifié, le 27 mars, à la Fehap son opposition à l’encontre du protocole de méthodologie ...... La CFTC a notifié, le 27 mars, à la Fehap son opposition à l’encontre du protocole de méthodologie de travail relatif à la négociation pour 2013 dans la CCN 51. Un texte déjà paraphé par la CFDT
05/12/2012 00:00:00 -
Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 concernant notamment les directeurs d'é...... Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 concernant notamment les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), a fait sa rentrée le 23 novembre
30/06/2009 00:00:00 -
Qu'en est-il du protocole d'accord du 20 février 2008 relatif aux directeurs d'établissements sanita......Qu'en est-il du protocole d'accord du 20 février 2008 relatif aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S)? Signé par Roselyne Bachelot, Valérie Létard et les syndicats
15/06/2023 00:00:00 -
Le plan national de gestion des vagues de chaleur, organisé autour de quatre publics cibles dont le...... un protocole de gestion interne, et les enjeux de l’accès à l’eau dans les squats et bidonvilles.
23/11/2023 00:00:00 -
Cette fois, c’est la bonne ? Avec la présentation de la Stratégie Bien vieillir, le 17 novembre, le...... d’aides-soignants et un travail sur la tarification forfaitaire de l'aide à domicile, la stratégie prévoit aussi un futur protocole pluriannuel d’accord entre État et fédérations. "Indispensable
03/05/2019 12:24:08 -
Vous positionner dans le cadre spécifique de votre fonction; Optimiser la réalisation de vos tâches...