examen
10/02/2022 00:00:00 -
Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concou...... Devant la poursuite de la crise sanitaire, les conditions exceptionnelles d’organisation des concours et examens dans la fonction publique sont à nouveau prorogées (recours à la visioconférence
01/07/2021 00:30:00 -
La mise à disposition des comptes ne suffit pas à informer le comité social et économique (CSE) qui ...... ? Quel est le niveau des fonds propres ? Comment se situe l’endettement de l’organisation ? La masse salariale est-elle en corrélation avec la politique de rémunération attendue ?… Pour y répondre, l’examen des comptes
13/02/2020 00:00:00 -
Prévue par la loi sur la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie, l'expérimentation...... jusqu'au 31 décembre 2022. Ses modalités de délivrance sont précisées, tout comme les conditions de réalisation des examens. Décret n° 2020-110 du 11 février 2020
01/10/2020 00:00:00 -
L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l...... L'examen anticipé du droit au séjour des mineurs non accompagnés (MNA) confiés à l'aide sociale à l'enfance (ASE) est généralisé. Objectif : systématiser les partenariats des préfectures
27/09/2018 09:30:54 -
Un instructeur, désigné par l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation, s’assure de la régul...... élaborés pour chacun d’entre eux.Il n’est pas précisé si les candidats ont accès à ce rapport. Toutefois, dans la mesure où, sauf exception prévue dans l’avis d’appel à projet, l’examen des projets
12/05/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGCS/3B/2016/122 du 18 avril 2016 : détaille les modalités d’organisation des épreuv...
05/06/2015 12:00:00 -
A compter du 6 juin 2015, les demandes d’asile formulées par des étrangers placés en rétention admi...
22/01/2015 00:00:00 -
Le 21 janvier, la Mecss de l’Assemblée nationale a dévoilé ses conclusions (bientôt disponibles en ...
02/06/2016 00:00:00 -
"Il est encore temps de retirer ce texte pour l’image du Sénat", lançait le 31 mai le sénateur PS F...
24/09/2014 00:00:00 -
Sur quelles bases instruire les demandes de congés bonifiés émanant des agents de la fonction publi...
21/03/2012 23:00:00 -
En réels progrès, mais doit poursuivre ses efforts. L'avis du Conseil national consultatif des pers...
23/05/2013 00:00:00 -
Instruction DGCS/SD3B n°2013-117 du 15 mars 2013 : précise les modalités d’organisation des épreuve...
31/12/2008 00:00:00 -
L'enquête quantitative que la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a menée auprès...
12/04/2012 00:00:00 -
Le dispositif d'agrément des accords collectifs locaux du secteur social et médico-social sera-t-il...
24/02/2022 00:00:00 -
Parmi les dispositions de la loi visant à réformer l’adoption, récemment promulguée ? L’obligat......Parmi les dispositions de la loi visant à réformer l’adoption, récemment promulguée ? L’obligation d’un examen semestriel du statut des moins de trois ans confiés à l’aide sociale
28/01/2021 00:00:00 -
Selon la Cour de cassation, même si les examens de biologie sont exclus du tarif soins partiel des ...... Selon la Cour de cassation, même si les examens de biologie sont exclus du tarif soins partiel des Ehpad, celui-ci comprend l'ensemble des rémunérations des infirmiers libéraux, y compris celles
15/12/2021 00:00:00 -
Dans la continuité des préconisations de l’Igas [1], le gouvernement porte différentes mesures, a a...... de travailleurs handicapés lors du passage à l’âge adulte », et à « sécuriser les trajectoires professionnelles » des travailleurs d’Esat. Le texte, pour lequel la procédure accélérée est engagée, est à l’examen
17/11/2021 00:00:00 -
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, 8,1 millions ont été alloué...... Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2022, 8,1 millions ont été alloués aux mandataires judiciaires mi-novembre pour recruter 200 ETP et améliorer l’attractivité. À
23/09/2021 00:00:00 -
"Nous ne sommes pas loin du bord du gouffre", prévient Patrick Doutreligne, président de l’Uniopss,...... Autonomie, le blocage sur le revenu d’engagement des jeunes ou encore le report en décembre de l'examen du projet de loi sur la protection de l'enfance.
01/06/2022 01:00:00 -
Les mesures issues de la loi dite Santé au travail sont entrées en vigueur le 31 mars 2022. Objectif...... sur la possibilité de bénéficier d’actions de prévention de la désinsertion professionnelle, d’un examen de préreprise et de mesures d’aménagement du poste et du temps de travail. Le rendez-vous peut être organisé à