cahier des charges
03/11/2022 00:00:00 -
Expérimental, le protocole de santé standardisé, baptisé Pégase, qui s'applique aux enfants ayant b...... Expérimental, le protocole de santé standardisé, baptisé Pégase, qui s'applique aux enfants ayant bénéficié avant l'âge de cinq ans d'une mesure de protection de l'enfance voit son cahier
24/02/2022 00:00:00 -
Les modalités de mise en œuvre des haltes "soins addictions" (ex-salles de consommation à moindre r...
25/11/2021 00:00:00 -
Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a émis le 19 novembre un avis fav...... Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a émis le 19 novembre un avis favorable sous réserve sur le projet de cahier des charges des communautés 360, dont la publication
14/01/2021 00:00:00 -
Annoncés dans les dernières orientations du champ "Accueil, hébergement, insertion" (AHI), les trav...... Annoncés dans les dernières orientations du champ "Accueil, hébergement, insertion" (AHI), les travaux d’élaboration du cahier des charges de l’hébergement d’urgence ont commencé fin 2020. Et très
16/09/2021 00:00:00 -
Les unités de vie résidentielles s’adressent aux plus de 16 ans présentant des troubles du spectre ...
01/10/2020 00:00:00 -
Le cahier des charges spécifiques aux unités d’enseignement (UE) pour les élèves polyhandicapés est...... Le cahier des charges spécifiques aux unités d’enseignement (UE) pour les élèves polyhandicapés est publié afin d’encourager leur développement et les pratiques inclusives. Y sont notamment
27/09/2018 09:30:54 -
La convention tripartite doit respecter un cahier des charges (arr. du 26 avr. 1999, JO du 27). Ce c......La convention tripartite doit respecter un cahier des charges (arr. du 26 avr. 1999, JO du 27). Ce cahier des charges a plusieurs objectifs :détailler les principales recommandations visant à
23/01/2019 00:00:00 -
L'expérimentation de la démarche Paerpa – parcours de santé des aînés – est prolongée jusqu'au 31 d...... L'expérimentation de la démarche Paerpa – parcours de santé des aînés – est prolongée jusqu'au 31 décembre 2019. Le nouveau cahier des charges prévoit l'extension de certains outils aux 19
27/06/2019 00:00:00 -
Plusieurs documents types applicables aux structures d’hébergement pour demandeurs d’asile sont fix...... Plusieurs documents types applicables aux structures d’hébergement pour demandeurs d’asile sont fixés par arrêtés. À savoir, pour les hébergements d'urgence : le cahier des charges, le règlement
08/11/2018 00:00:00 -
Les cahiers des charges des expérimentations relatives à la télésurveillance fondées sur l'article ...... Les cahiers des charges des expérimentations relatives à la télésurveillance fondées sur l'article 54 de la dernière loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS), prévues pour quatre ans à
23/08/2017 00:00:00 -
Réalisé par la Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement (Dihal), le c...... Réalisé par la Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement (Dihal), le cahier des charges des dispositifs d’appartements de coordination thérapeutique (ACT) « Un chez
27/09/2018 09:30:54 -
La coexistence d’un régime d’agrément et d’un régime d’autorisation pour les services d’aide et d’ac...... de conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement (voir D. n° 2016-502 du 22 avr. 2016 relatif au cahier des charges national des services d’aide et d’accompagnement à domicile et modifiant
20/06/2019 00:00:00 -
L’administration apporte un certain nombre de réponses aux zones d'ombre entourant la mise en place...... L’administration apporte un certain nombre de réponses aux zones d'ombre entourant la mise en place du reste à charge zéro (également dénommé "100 % Santé") et sa déclinaison dans le nouveau cahier
08/03/2018 00:00:00 -
Le cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) apportant un soutien aux a...... Le cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) apportant un soutien aux aidants est mis à jour. Prévue par le plan Maladies neurodégénératives (PMND) 2014-2019
21/02/2019 00:00:00 -
Tous les lieux d’hébergement pour demandeurs d’asile doivent délivrer les mêmes prestations, listée...... Tous les lieux d’hébergement pour demandeurs d’asile doivent délivrer les mêmes prestations, listées par décret. En conséquence, les cahiers des charges des centres d’accueil (Cada) et d’hébergement
19/05/2016 00:00:00 -
Le maillage de tout le territoire à l’horizon 2017 reste la priorité, a rappelé la secrétaire d’Éta...... fin 2015, une évaluation du dispositif est attendue pour la fin de l’année. Elle permettra de nourrir la révision du cahier des charges annoncée en 2017. À noter : l'actualisation de l’instruction
27/09/2018 09:30:54 -
L’avis d’appel à projetL’avis d’appel à projet est constitué de l’ensemble des documents préparés pa...... de dépôt des réponses ainsi que les pièces justificatives exigibles ;les modalités de consultation des documents constitutifs de l’appel à projet.Le cahier des charges de l’appel à projetL’avis d’appel à
16/03/2017 00:00:00 -
Attendu depuis le début de l'année, le cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de ...... Attendu depuis le début de l'année, le cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM), auquel sont désormais soumis les établissements d’hébergement pour personnes âgées
20/10/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGCS/SD3B/2016/277 du 9 septembre 2016 : vise à accompagner les ARS dans l'applicati...... Instruction n° DGCS/SD3B/2016/277 du 9 septembre 2016 : vise à accompagner les ARS dans l'application du nouveau cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Principale nouveauté
23/04/2015 12:00:00 -
Les conditions de mise en œuvre des expérimentations d’actes de télémédecine prévues par la loi de f...... régions pilotes sélectionnées en juin dernier. Le cahier des charges détaillant leurs modalités de réalisation vient d’être publié. Il s’agit du « premier volet des expérimentations », qui devront porter