détachement
06/10/2022 00:00:00 -
Comment s'effectue le détachement des directeurs D3S de la protection de l'enfance dans la territor...... Comment s'effectue le détachement des directeurs D3S de la protection de l'enfance dans la territoriale, six mois après la loi 3DS ? Pas si simple, selon le Syncass-CFDT qui fait un point d'étape
30/12/2015 00:00:00 -
Le détachement permet à un agent d’occuper un emploi situé hors de sa fonction publique d’origine, s......Le détachement permet à un agent d’occuper un emploi situé hors de sa fonction publique d’origine, sans perdre la progression de ses droits à l’avancement et à la retraite. Un moyen de diversifier
26/08/2010 00:00:00 -
Sur décision du directeur général de l'ARS ou du préfet de région, les D3S peuvent être détachés, p...... Sur décision du directeur général de l'ARS ou du préfet de région, les D3S peuvent être détachés, pour une mission temporaire, au sein d'établissements en difficulté, afin d'en rétablir le bon
24/05/2012 00:00:00 -
Décret n° 2012-735 du 9 mai 2012 : définit l’assiette de la retenue pour pension des directeurs de ...... Décret n° 2012-735 du 9 mai 2012 : définit l’assiette de la retenue pour pension des directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) détachés sur des contrats de droit public, à compter du 30
08/06/2011 00:00:00 -
Des syndicats de directeurs mécontents après leur réunion avec la DGOS et le CNG, le 23 mai. Au men...... Des syndicats de directeurs mécontents après leur réunion avec la DGOS et le CNG, le 23 mai. Au menu : le détachement des directeurs d’établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires (D3S
30/11/2007 00:00:00 -
Le détachement permet à un fonctionnaire de prendre la direction d'une association ou d'un établisse......Le détachement permet à un fonctionnaire de prendre la direction d'une association ou d'un établissement. En voici les modalités. Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors
31/03/2022 00:00:00 -
En application de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, la généralisation de la p...... une convention pour assurer la médiation. Ces recours doivent porter sur certaines décisions administratives individuelles défavorables (rémunération, refus de détachement, placement en disponibilité...). Décret
28/05/2020 00:00:00 -
Les fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) peuven...... Les fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) peuvent, jusqu'au 31 décembre 2025, disposer de modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement
04/09/2024 00:00:00 -
Implanté dans les Hautes-Pyrénées, l’établissement public d’accompagnement et de soins s’est rapproc...... une rançon que l’établissement a décidé de ne pas payer. Pendant quelques semaines, ce dernier a fonctionné au ralenti, mais le GIC a permis à ses équipes de se sentir moins seuls. « Les collègues ont détaché
21/08/2024 00:00:00 -
Ils ont entre 23 et 50 ans et sont les futurs directeurs des établissements sanitaires, sociaux et m...... pas. On a aussi la possibilité d’être directeur en centre hospitalier, à terme d’être détaché .» Une richesse qui séduit les nouveaux venus. « Ce qui me plaît c’est l’aspect "couteau suisse
30/09/2021 00:00:00 -
Les modalités de recrutement, de nomination, et de classement dans le nouveau statut du corps des a...... publique hospitalière (FPH), sont fixées. De même, les règles relatives à l'avancement, au détachement et à l'intégration directe sont établies tout comme l'échelonnement indiciaire applicable à ce corps
24/02/2022 00:00:00 -
La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses m...... des travailleurs handicapés accueillis en milieu protégé. La reconnaissance de la qualité RQTH peut désormais aussi être attribuée automatiquement à certains mineurs dès 16 ans. À noter encore, le détachement
02/10/2024 00:00:00 -
Le non-respect, par les prestataires de services, de leurs obligations envers leurs salariés, peut c...... ? Les vérifications à opérer par le donneur d’ordre sont renforcées en cas d’emploi de travailleurs étrangers ainsi que de détachement de salariés en France par un prestataire de services étranger [1]. Les sanctions
03/05/2019 12:24:08 -
Appréhender les situations de handicap mentales ou psychiques dans leur diversité; Mesurer l'impact...
28/04/2022 00:00:00 -
Les nouvelles modalités du reclassement des agents reconnus inaptes sont fixées pour les fonctions ...... par la voie du détachement. Il peut aussi former un recours gracieux contre la décision engageant la procédure.
15/05/2023 00:00:00 -
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 restructure le secteur du domicile. Les servi......, qu’ils sont titulaires ou contractuels, les règles du droit de la fonction publique applicables divergeront (conditions de transfert des agents, de mise à disposition, de détachement, etc.). Avant d’organiser tout
05/06/2024 00:00:00 -
Toulouse (Haute-Garonne). Avec l’association gestionnaire Asei, l’Oncopôle a lancé un dispositif pou...... s’automutiler en cas de stress », décrit Caroline Fauré. La maladie a également nécessité une organisation particulière au sein du FAM. « Quand on détache quelqu’un pour accompagner une personne à l’Oncopôle
31/01/2019 00:00:00 -
Conformément au protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), la nouvelle s......) est établie. Le corps compte désormais trois grades comprenant respectivement onze, huit et six échelons. Sont également précisées les modalités de recrutement, d’avancement et de détachement
17/05/2018 00:00:00 -
Les modalités de recrutement et de titularisation des directeurs d’établissements publics sanitaire......) des agents détachés dans les corps des personnels de direction (DH-D3S). Décret n° 2018-330 du 3 mai 2018
28/06/2023 00:00:00 -
Il existe une vaste palette d’accessoires visant à faciliter l’habillage et le déshabillage des usag...... d’avoir à les attacher et détacher à chaque sortie et qui ne risquent pas de se dénouer, peut être pertinent », ajoute Augustin Motte. Penderies et vêtements adaptés Certains accessoires sont plutôt à