surveillance
19/06/2024 00:00:00 -
Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands dépa...
19/08/2022 01:00:00 -
Malgré les moyens supplémentaires pour la scolarisation des enfants handicapés, les associations éta...
12/01/2023 00:00:00 -
Les modalités de surveillance obligatoire de la qualité de l’air intérieur (QAI), effectuée par le ...... Les modalités de surveillance obligatoire de la qualité de l’air intérieur (QAI), effectuée par le propriétaire (ou l’exploitant si une convention le prévoit) d’un établissement recevant du public
30/06/2017 12:00:00 -
Une instruction du 16 juin précise les priorités de la campagne 2017 de contrôle des accueils collec...
02/09/2015 00:00:00 -
Préparation, distribution, administration… Sécuriser la gestion des médicaments des résidants dans l...
20/04/2017 00:00:00 -
En réponse aux constats du rapport de Philippe Laurent (président du Conseil supérieur de la foncti...
25/05/2016 12:00:00 -
Pour mieux lutter contre les actes de pédophilie, les administrations - dont les ARS et président de...
23/09/2015 00:00:00 -
Seuls 22 % des agents exposés à l’amiante bénéficient de mesures de protection collective, rapporte...... que des fiches individuelles pour les personnels les plus exposés, bénéficiaires d’une surveillance médicale particulière. Les obligations des ERP Par ailleurs, les établissements recevant du public (ERP) voient
07/05/2014 00:00:00 -
Décret n° 2014-423 du 24 avril 2014 : autorise les employeurs à recourir à un service de santé au t...
10/12/2015 00:00:00 -
Pas moins d’une trentaine d’associations de solidarité sortent de leur réserve pour exprimer leur i...
07/11/2012 00:00:00 -
En matière de forfait jours, un accord collectif doit prévoir des dispositions de nature à assurer ...
31/03/2008 00:00:00 -
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) est confrontée au suivi électroniqu......, la presque totalité des systèmes conservent les données sous forme numérisée, cela devrait donc relever de notre compétence. Vous le voyez, la surveillance électronique va être la vraie problématique à venir !
12/12/2013 00:00:00 -
Instruction n° DGOS du 28 novembre 2013 : demande aux établissements et services de la FPH d’organi...
13/07/2012 17:20:07 -
Les blocs ECO 1 Sati AutoDiag à LEDs permettent l'évacuation du public en maintenant un éclairage u...... Les blocs ECO 1 Sati AutoDiag à LEDs permettent l'évacuation du public en maintenant un éclairage uniforme. Associés à une télécommande et un afficheur Sati AutoDiag, ils permettent la surveillance
13/06/2013 00:00:00 -
La France dispose maintenant de deux ans pour transposer en droit national la nouvelle version des ...
06/06/2012 12:00:00 -
Le Conseil d’Etat a annulé, dans une décision du 15 mai 2012, le décret du 31 mars 2010 fixant la c...... Le Conseil d’Etat a annulé, dans une décision du 15 mai 2012, le décret du 31 mars 2010 fixant la composition et le fonctionnement du conseil de surveillance des agences régionale de santé (ARS
08/09/2010 00:00:00 -
L'ancienneté a pour seul objet de fixer la rémunération d'un salarié nouvellement embauché ou transf...
18/04/2024 00:00:00 -
85 % : c’est le pourcentage "record et alarmant" des Ehpad de la fonction publique hospitalière en ...... s’aggrave lui aussi passant de 3 226 euros en 2022 à 3 850 en 2023. Aussi, l’organisation appelle les conseils d’administration ou de surveillance des établissements à alerter les pouvoirs publics
22/02/2024 00:00:00 -
"Une bonne intention, hélas inapplicable dans les conditions actuelles", prévient déjà l’associatio...... l’âge et aux besoins" et organiser une surveillance permanente par la présence physique d’au moins un professionnel formé. À noter aussi la parution le même jour des textes concernant le parrainage
29/10/2024 23:00:00 -
D’après le ministère de l’Intérieur, 6 991 incendies ont eu lieu dans des établissements recevant du...... incendie. Ils doivent ainsi être dotés de dispositifs d’alarme et d’avertissement, d’un service de surveillance et de moyens de secours contre l’incendie appropriés aux risques [1]. Les exigences concernant