assurance-maladie
02/11/2017 00:00:00 -
Depuis le 1er novembre, la prestation de télé-expertise réalisée entre le médecin traitant d’un pat......) et son prédécesseur est prise en charge par l’assurance maladie. Tout comme l’acte de téléconsultation par un médecin traitant (ou de garde sur le territoire) sur appel d’un professionnel de santé. Décision UNCAM du 7
20/03/2023 14:48:00 -
Sommes-nous bien assurés ? C’est une question que se posent bien des responsables du secteur social ...
01/02/2023 01:00:00 -
Sommes-nous bien assurés ? C’est une question que se posent bien des responsables du secteur social ...... sociale et médico-sociale de l’organisation patronale Nexem, à l’origine d’un guide pratique sur les assurances avec la Maif. La reprise en main du risque repose ensuite sur un travail de connaissance
27/05/2010 00:00:00 -
Dans un avis adopté le 22 avril, le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) analy...... Dans un avis adopté le 22 avril, le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) analyse l'impact du vieillissement de la population sur l'évolution des dépenses de santé. "Une part
01/02/2023 01:00:00 -
À l’occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégr......À l’occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégralement remis à plat ses assurances. L’association a découvert que son risque routier était mal
01/02/2023 01:00:00 -
Il n’est plus conseillé de faire l’économie d’une couverture adéquate pour protéger individuellement...... que pour les dommages et intérêts, sauf en cas de faute intentionnelle. En revanche, l’assurance ne prend jamais en charge l’amende pénale en cas de condamnation. Il faut penser à insérer dans le contrat RCMS une clause
01/02/2023 00:00:00 -
Avec une fréquence en hausse des cyber-attaques dans les ESSMS, les assureurs sont de moins en moins...... du pôle Associations et Économie sociale et solidaire (ESS) du mutualiste Smacl Assurances. Relyens, de son côté, assure le risque si les établissements sont suffisamment préparés et après analyse
28/02/2009 00:00:00 -
Trois cas de fraude à l'assurance maladie exposent les établissements d'hébergement pour personnes ...... Trois cas de fraude à l'assurance maladie exposent les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à des pénalités financières. Il s'agit de l'absence de demande de prise en charge
28/10/2010 01:00:00 -
Le débat parlementaire, prévu jusque mi-novembre, sur le projet de loi de financement de la Sécurit....... Une mécanique au plus près de la dépense réelle, qui explique, assure le gouvernement, la moindre progression de l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (Ondam) pour le médico-social (+3,8 %, contre
10/03/2010 00:00:00 -
Halte aux fraudeurs ! Les pénalités financières en cas de faute ou de fraude à l'assurance maladie o......Halte aux fraudeurs ! Les pénalités financières en cas de faute ou de fraude à l'assurance maladie ont été simplifiées. Elles sont surtout plus sévères et les moyens de contrôle intensifiés
30/11/2022 01:00:00 -
Tout comme les habitations, les établissements et services du secteur sont de plus en plus souvent v....... Contacter les assurances Sans tarder, il s’agit de prendre des mesures conservatoires (bâchage, pompage, mise en place de protections de fortune…) afin d’éviter toute aggravation des dommages. « Puis
01/09/2021 00:30:00 -
Si les directeurs et directeurs généraux du secteur sont rarement mis en cause à titre personnel, le...... Delecheneau, responsable Missions assurances chez Smacl assurances. Ils les invite donc à être vigilants sur les garanties souscrites. À quels titres la responsabilité individuelle des directeurs peut-elle être
31/12/2007 00:00:00 -
Nouvelle concrétisation du plan Solidarité grand-âge : les surcoûts d'exploitation engendrés par des....... Les frais financiers peuvent ainsi être pris en charge par l'assurance maladie et imputés sur la section tarifaire afférente aux soins afin de ne pas alourdir la section hébergement, à la charge des résidants
02/09/2020 00:00:00 -
La crise sanitaire n’a pas fait émerger de nouveaux risques au sein des structures, mais en a avivé ...... spécialisé sur le secteur médico-social du groupe Delta Assurances. Et de citer « un établissement et service d’aide par le travail (Esat), qui proposait une prestation de mécanique automobile
02/09/2022 01:00:00 -
Quel doit être demain le parcours des personnes âgées atteintes de troubles cognitifs ? À la veille ......Quel doit être demain le parcours des personnes âgées atteintes de troubles cognitifs ? À la veille de la journée mondiale de la maladie, la directrice générale de la Fondation Médéric Alzheimer
30/03/2023 00:00:00 -
Est fixée la liste des pathologies chroniques ouvrant droit pour les salariés à un congé d’au moins...... Est fixée la liste des pathologies chroniques ouvrant droit pour les salariés à un congé d’au moins deux jours lors de l’annonce d’une maladie chronique d’un enfant nécessitant un apprentissage
07/03/2024 00:00:00 -
Au 1er janvier 2025, les structures médico-sociales devront avoir intégré dans leur projet d'établi...... un hébergement collectif et des soins pris en charge par la branche autonomie et l'assurance maladie. Arrêté du 12 février 2024
02/05/2016 12:00:00 -
Dans une instruction du 1er avril 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) demande au...... définitive de fonctions ou du décès d'un agent, à l’indemnisation des jours de congés annuels qu’il n’a pu prendre en raison d’absences liées à une maladie, une inaptitude physique ou de son décès. Ce faisant
13/07/2012 17:20:11 -
Une expertise au service du monde associatif. Des contrats clairs, complets et adaptés. Des tarifs ...
19/10/2023 00:00:00 -
Les actions pour généraliser les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) sont dé......, financé par l’Assurance maladie. Une task-force sera notamment déployée dans chaque zone blanche pour proposer un plan d’actions. Elle réunira les acteurs-clés du territoire, dont les dispositifs d’appui à