hpstt
02/06/2010 00:00:00 -
La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) pourrait avoir des répercussions plus étendue...... La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) pourrait avoir des répercussions plus étendues que prévu. Alors que le projet de loi de ratification de l'ordonnance de coordination (1) du 23
24/02/2011 00:00:00 -
La proposition de loi du sénateur UMP Jean-Pierre Fourcade, qui toilette (déjà) la loi HPST de juil...... La proposition de loi du sénateur UMP Jean-Pierre Fourcade, qui toilette (déjà) la loi HPST de juillet 2009, a commencé son parcours au Sénat. Le texte précise que le GCSMS « n'a pas la qualité
26/05/2011 00:00:00 -
Le 24 mai, les députés ont adopté, en première lecture, la proposition de loi Fourcade, qui toilett...... Le 24 mai, les députés ont adopté, en première lecture, la proposition de loi Fourcade, qui toilette la loi HPST. Le texte prévoit l'organisation de la prise en charge des frais de transport
09/12/2009 00:00:00 -
Préavis de grève, pétition, rassemblement national le 12 novembre, la grogne syndicale pour le "res...... au cours des semaines. Le Syncass-CFDT, le CH-FO et l'Ufmict-CGT ont fait front commun pour dénoncer les projets de décrets d'application de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST
24/03/2010 23:00:00 -
Afin d'assurer la mise en œuvre de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST), une ordo...... Afin d'assurer la mise en œuvre de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST), une ordonnance de coordination, publiée le 23 février, procède à plusieurs modifications, révisions
24/09/2013 00:00:00 -
Réorganisation des services déconcentrées de l’État issue de la RGPP, loi dite HPST du 21 juillet 20......Réorganisation des services déconcentrées de l’État issue de la RGPP, loi dite HPST du 21 juillet 2009, création des ARS… Henri Carbuccia, président de l’Association professionnelle des inspecteurs
06/01/2010 00:00:00 -
À deux reprises, le 9 et le 16 décembre, la séance du Conseil supérieur de la fonction publique hos...... de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST) a été annulée, faute de quorum (1). En effet, tous les syndicats de directeurs de la fonction publique hospitalière ont refusé de siéger au conseil
04/01/2012 00:00:00 -
Calendrier, rythme, périmètre… L’administration revient sur les obligations dévolues aux gestionnair...... de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, dite loi HPST), dont l'évaluation interne est à rendre au plus tard 3 ans avant la date de renouvellement d'autorisation. Même chose pour l'évaluation
28/01/2010 00:00:00 -
Dans l'année suivant leur prise de fonction comme chefs d'un établissement public de santé, les dir...
25/08/2011 00:00:00 -
Pas de révolution en vue pour le secteur médico-social. Deux ans après sa promulgation, la loi Hôpi...... Pas de révolution en vue pour le secteur médico-social. Deux ans après sa promulgation, la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) est amendée par la loi dite « Fourcade ». Par petites
08/09/2010 00:00:00 -
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent désormais satisfaire à un cahier de...
05/05/2010 00:00:00 -
Le statut des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux connaît de nombreux ...... de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Les décrets comportant les modifications statutaires pour les directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) ont, quant à
04/01/2012 00:00:00 -
Rédacteur de la loi du 2 janvier 2002, Jean-François Bauduret revient sur l’histoire de cette rénova...... logique totale ! La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) a justement créé les schémas régionaux... J.-F. B. Les problèmes de planification, et surtout d'entrelacs des compétences
12/11/2009 00:00:00 -
L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médic......, des décrets d'application la loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) sont attendus, en particulier sur le nouvel échéancier des évaluations interne et externe. Les établissements autorisés, à partir
03/05/2019 12:24:08 -
Identifier rôle et missions d'un référent bientraitance; Mettre en place un dispositif opérationnel...
03/05/2019 12:24:07 -
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27/09/2018 09:30:54 -
La programmation financière a été instaurée dans le secteur médico-social par l’article 58 de la loi...... Hôpital, Patients, Santé, Territoires (HPST) du 21 juillet 2009 opère un changement d’autorité compétente pour l’élaboration du PRIAC.Elle confie au directeur général de l’agence régionale de la santé (ARS
27/09/2018 09:30:54 -
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03/05/2019 12:24:08 -
Maîtriser la méthodologie d’analyse des résultats des évaluations interne et externe; Exploiter les...
30/11/2022 01:00:00 -
Selon le juriste Olivier Poinsot, Serafin-PH est une tarification à l’activité qui pourrait priver l...... gestionnaires de déterminer techniquement le contenu des projets d’établissement. En adoptant une « logique descendante », la loi Hôpital, patients, santé et territoire (HPST) leur avait déjà retiré