pénibilité au travail
04/03/2020 00:00:00 -
Après une enquête sur le terrain auprès de huit associations du secteur, la délégation Nouvelle-Aqui...... en lien avec différents partenaires (Association régionale de l'amélioration des conditions de travail – Aract, Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail – Carsat, conseil régional, Direction
12/12/2019 00:00:00 -
Le 11 décembre, le Premier ministre a présenté les différentes mesures de la réforme des retraites,...... Le 11 décembre, le Premier ministre a présenté les différentes mesures de la réforme des retraites, avec parmi les annonces pour l'hospitalière : l'ouverture du compte pénibilité. Entre 20 et 30
04/03/2020 00:00:00 -
Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la......Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la vie sociale et familiale, le travail de nuit, incontournable dans le secteur, présente un grand
03/11/2011 00:00:00 -
Circulaire DGT n° 08 du 28 octobre 2011 : précise le dispositif relatif à l’obligation pour les emp...... de la prévention de la pénibilité au travail, à compter de janvier 2012. En annexes notamment un schéma récapitulatif de la procédure et une grille d’analyse de l'accord ou du plan d’action.
05/10/2011 00:00:00 -
Dès janvier 2012, les employeurs de 50 salariés et plus, dont la moitié au moins sont exposés à des ...... sont déjà tenus de mettre en place des actions de prévention des risques professionnels, leur obligation a été récemment élargie à la prévention de la pénibilité au travail. Les établissements et services
16/10/2017 12:00:00 -
Un décret prolonge le délai de rectification de la déclaration des facteurs de pénibilité au titre d......Un décret prolonge le délai de rectification de la déclaration des facteurs de pénibilité au titre de l'année 2016 jusqu'au 5 ou 15 janvier 2018. Indépendamment de la réforme du compte personnel
04/05/2016 00:00:00 -
Quelles obligations pour l’employeur ? Il doit notifier, via la déclaration annuelle des données so...... leur disposition et communiquées au service de santé au travail. Quels facteurs d’exposition ? Depuis 2015 : travail de nuit, travail en équipes successives alternantes, travail répétitif et activités en milieu
23/05/2018 00:00:00 -
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référen...... La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référentiel « pénibilité », homologué en avril par la ministre du Travail. Un document destiné à
24/01/2018 00:00:00 -
En application de l’une des ordonnances du 22 septembre dernier réformant le Code du travail, le co...... En application de l’une des ordonnances du 22 septembre dernier réformant le Code du travail, le compte professionnel de prévention (C2P) remplace le compte personnel de prévention de la pénibilité
01/09/2023 00:00:00 -
Pour la sociologue Anne-Marie Guillemard, professeur émérite à l’université Paris Cité, la démarche ...... les ressources des seniors, ainsi que de réduire la pénibilité du travail. Justement, comment limiter l’usure professionnelle ? A.-M. G. D’abord, en remettant à l’ordre du jour les critères de pénibilité, dont
04/05/2016 00:00:00 -
En Normandie, la maison d’accueil spécialisée (MAS) La Vallière a fait de la prévention des troubles...... notamment par l’allègement des plannings et des aménagements architecturaux. Une politique de prévention de la pénibilité, cela s’orchestre avec rigueur. Mais avant tout, cela se décrète. Une décision
14/03/2016 12:00:00 -
Le Conseil d'État a annulé les dispositions du décret du 9 octobre 2014 sur la cotisation due par le...... D. 4162-55 du code du travail pour les salariés exposés à la pénibilité, de 0,1 % en 2015 et 2016 et de 0,2 % à partir de 2017 (ces cotisations étant doublées en cas de poly-exposition
01/06/2017 12:00:00 -
Homologué pour 5 ans, le référentiel élaboré par l'Union syndicale des employeurs de la branche de l...... aux facteurs de pénibilité, compte tenu, le cas échéant, des mesures de protection collective et individuelle appliquées. Publié sur le site du ministère du travail*, le référentiel "pénibilité" de la branche
04/05/2016 00:00:00 -
Lancé en 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité est aujourd’hui, peu ou prou, en p...... depuis le début 2015, visant à réparer l’injustice de la différence d’espérance de vie liée à la pénibilité au travail ? Seulement voilà. S’il était légitimement attendu par le secteur particulièrement
22/06/2016 00:00:00 -
« La transposition du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) aux agents publics, bie...... et la définition claire des instances de contrôle des obligations patronales. Ainsi qu’une analyse comparative des outils d'évaluation de la pénibilité (départ anticipé, durée et aménagement du temps de travail
29/09/2017 12:00:00 -
La cinquième ordonnance Macron publiée le 23 septembre fixe les grandes lignes du "compte profession......La cinquième ordonnance Macron publiée le 23 septembre fixe les grandes lignes du "compte professionnel de prévention" (C2P) qui va succéder au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P
24/11/2011 00:00:00 -
Prévention de la pénibilité au travail, égalité entre les hommes et les femmes. Sur ces deux thémat...... Prévention de la pénibilité au travail, égalité entre les hommes et les femmes. Sur ces deux thématiques, les employeurs d’au moins 50 salariés devront avoir signé un accord collectif (ou mis
25/04/2018 12:00:00 -
Un arrêté vient d'homologuer, pour une durée de 5 ans, le référentiel professionnel de branche élab...... du compte professionnel de prévention. Ce document est consultable sur le site du ministère du travail : http://www.travail-emploi.gouv.fr.
04/05/2016 00:00:00 -
À quels types de contentieux et de sanctions le compte pénibilité expose-t-il les employeurs qui ne ......À quels types de contentieux et de sanctions le compte pénibilité expose-t-il les employeurs qui ne rempliraient pas ou mal
leurs obligations ? Camille-Frédéric Pradel, avocat spécialiste
18/03/2015 00:00:00 -
La mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité est précisée. L’administration,...... La mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité est précisée. L’administration, qui rappelle les facteurs de risque (dont le travail répétitif, de nuit, en équipes successives